Rui Z... Y... Silva, demeurant ... à Bondy (Seine-Saint-Denis), 4 ) Mme Anabella Y... Silva B..., épouse A..., demeurant ...

Rui Z... X..., demeurant chez Mme Chen A..., ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 mai 2001, où étaient présents : M.

émeraude de Colombie 4,23 carats, vendue le 23 août 2006 * diamant solitaire 1,05 carats, vendu le 12 mai 2008 - bijouterie Chopard (Téhéran) * bague en or blanc 18 carats sertie de diamant (,40 carat) et rubis

des recettes tirées de l'exploitation des actifs cédés, elle n'a pu faire face à ses échéances ; qu'elle ajoute qu'à la suite du refus de BPI d'agréer le cédant et donc de transférer les prêts, CSE Spain

, selon elles, la volte-face de cette banque quant à la cession par Econerphile de parts représentant la majorité des capitaux sociaux de six sociétés auxquelles elle avait consenti des prêts, à CSE Spain

huissier de justice, le 13 juin 2006, soit 24 jours après la chute de l'arbre ; que, ainsi que l'a souligné le premier juge, ce constat ne suffit pas à établir l'attaque de l'arbre par des « Ophoni rufipes

Gaston Ruffin Robert Madame YX... Blanche YB... Madame YX... Francette ZO... Monsieur YX... Franck T... Monsieur YX... YD... Théophile Monsieur YX... Hugues YZ...

rendu le 24 mars 1987 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit du SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT RURAL DE LA DROME (SMARD), dont le siège est à Valence (Drôme), 5, Cours Saint Ruff

délimitée sur un plan dressé par l'arpenteur assermenté Henri A... et annexé en original à l'acte ; que suivant acte authentique des 2 et 16 avril 1971 établi par Maître B..., MM et Mmes Laetare, Judith, Rufine

Rui Jorge de E..., demeurant ..., 6 / la compagnie d'assurances Groupama-Samda du Loiret, dont le siège est ..., 7 / M.

ainsi que ladite commission rogatoire (D 185) et la procédure subséquente ; "aux motifs que le juge d'instruction Guéry du tribunal de grande instance de Nîmes, saisi d'une d information suivie contre Rumi

civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 13 janvier 1993, qui, dans la procédure suivie contre Youssouf B..., Jacques Y..., Maurice X..., Gilles Z... et Rui

compte en vertu de l'article R. 313-5 est celle du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2013 qui représente l'année qui précède sa situation de chômage du fait de la cessation de son emploi pour la SARL RUFA

(ingénieur conseil chef de secteur BTP au sein de la CRAM) que des témoignages établis par le chef de chantier Monsieur Rui A... et Monsieur Vincent B... co-gérant de la Société MALOSSE, tous trois versés

Rui, demeurant ..., 2°/ de M.

avec les entreprises de travail temporaire ; tandis qu'une telle demande ne saurait être déduite des demandes de condamnation solidaire formées sur d'autres fondements à l'égard des sociétés Jade et Spahir

attaqué (Fort-de-France, 17 décembre 2009), que la "société antillaise des pétroles Texaco-SAPT" devenue la "société antillaise des pétroles Chevron" et actuellement dénommée "société antillaise pétroles Rubis

partie civile s'est rendue dans la boutique le 9 avril 1986 en compagnie de Z... qui lui avait avoué son forfait, seuls ont été retrouvés le collier en or, saphir et brillants ainsi que la bague en or, rubis