du contrat de conseil stratégique et marketing, du contrat d'animation avec les Keys Opinion Leaders, du contrat d'assistance commerciale expert, du contrat d'organisation et de suivi des formations Smile

IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], en qualité d'assureur de la société BMG , 4°/ à la société Mutuelle des architectes français, dont le siège est [Adresse 4], 5°/ à la société SMA

laquelle les véhicules étaient cédés aux locataires pour un prix symbolique ; que n'ayant pu obtenir le paiement des loyers pour l'un des deux véhicules acquis en 2005, qui avait été loué à la société Small

Gacon, demeurant "Le Centenaire" à Bourg-Saint-Maurice (Savoie), 6 / de la société anonyme SMAC Acieroïd, dont le siège est ..., 7 / de l'Entreprise Jean Chedal, dont le siège est rue du Chanoine

(Val-de-Marne), 7 / de la société anonyme SMAC Acieroïd, dont le siège est à Guyancourt (Yvelines), 1, rue E.

COURT A COMPTER DE LA SIGNIFICATION DE LA DECISION ATTAQUEE DANS LES CONDITIONS PREVUES AUX ARTICLES 65 A 68 DU DECRET N° 72-788 DU 28 AOUT 1972 ; ATTENDU QU'EN L'ESPECE, LE POURVOI A ETE FORME PAR SMALL

mains du cessionnaire de la SNAM, la cour d'appel a violé l'article 1382 du Code civil ; 2 / que par le jugement du 18 novembre 1997, le tribunal mixte de commerce a ordonné la cession totale à la SMA

de Dijon (1re chambre, 1re section), au profit : 1 / de la société Michaux gestion, société anonyme, dont le siège est 3, rue du Président Carnot, 69002 Lyon, 2 / de la société Crédit lyonnais Small

[R] [B], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Alrack BV, 5°/ à la société Axa France IARD, 6°/ à la société SMA, société anonyme, 7°/ à la société Alrack BV, défendeurs à

1996 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section B), au profit : 1°/ la compagnie UAP, dont le siège est ..., prise en qualité d'assureur dommages-ouvrage et en tant qu'assureur de la société Smac

(Ille-et-Vilaine), 8°/ du Bureau d'Etudes Le Gall, dont le siège social est au lieudit "La Croix Blanche" en Saint-Ouen (Côtes-du-Nord), Mur de Bretagne, 9°/ de la société Smac Acieroid, société anonyme

qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Culture bois, 5°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [...]                                   , 6°/ à la société SMA

[S] a été victime, condamnant in solidum la société In'li avec son assureur, la société SMA, à payer à M.

société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], venant aux droits de la société Les Résidences de la région parisienne (RRP) suite à la fusion-absorption intervenue le 1er octobre 2017, 2°/ à la société SMA

SUR LA DEMANDE DE MISE HORS DE CAUSE DES ARCHITECTES SMALL ET BORNAREL : ATTENDU QU'AUCUN GRIEF DU POURVOI NE VISE LE CHEF DE L'ARRET AYANT MIS LES ARCHITECTES HORS DE CAUSE ET QU'IL Y A LIEU DE FAIRE

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société SMACL

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 15 septembre 2022), Mme [T] a été engagée, le 2 janvier 2001, en qualité d'assistante administrative et commerciale, par la société SMA développement, aux droits de laquelle

O... ont confié des travaux de reprise à la société Temsol, assurée auprès de la société SMA. 3.