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306 résultats pour « Lunezza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725edcd580146774219a4

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

étant de nature criminelle et a renvoyé le ministère public à mieux se pourvoir ; " aux motifs que, de retour au restaurant, A... expliquait aussitôt à sa mère que " le monsieur avait fait mal à sa lune

Source officielle

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CC

cr

61372567cd5801467741d6ef

Cassation

22 mai 1995

22 mai 1995

SCHUMACHER, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LUDENA

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00668

Cassation

18 juin 2025

18 juin 2025

[I] lui a affirmé ''Tu sais j'ai toujours eu envie de retirer les lunettes d'une femme avant de la violer'' alors qu'elle était seule avec lui et portait ses lunettes de vue, ou encore ''rappelle-moi,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00380

Cassation

8 mars 2016

8 mars 2016

] pour effectuer un contrôle dans la hutte où ils s'étaient déjà rendus ; qu'à nouveau était relevée la présence de véhicules, d'appelants de canards et d'oies et de fusils de chasse, surmontés de lunettes

Source officielle
CC

civ1

613723bfcd5801467740da54

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

Taieb X..., 2 / Mme Luoiza Y..., épouse X..., demeurant ensemble village de Ditigouane, département de Bougie, (Algérie), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1999 par la cour d'appel de Paris

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00975

Cassation

15 mai 2008

15 mai 2008

X..., répondant depuis la métropole à une annonce, a été engagé le 15 septembre 1998 à effet du 16 novembre suivant, en qualité d'opticien-lunetier, par la société Pharmacie Jacques Jean à Saint-Laurent-du-Maroni

Source officielle
CC

civ1

6137266bcd580146774256ee

Cassation

9 février 1999

9 février 1999

Michel X..., demeurant "Canteleu", rue du Général de Gaulle, 76810 Luneray, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

civ1

6137222ccd580146773fad11

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

lieu-dit "Les Fourches", 6, rue des Ormes par Deols (Indre), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1991 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre civile), au profit Mme Julien Leonnard, née Georgette Luneau

Source officielle
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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00123

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

4°/ à la société Lissac enseigne, société par actions simplifiée, 5°/ à la société Audioptic Trade Services, groupement d'intérêt économique, 6°/ à la société Groupement d'achats des opticiens lunetiers

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comm

613720d8cd580146773eedff

Cassation

21 mars 1989

21 mars 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Françoise X..., épouse de Monsieur Paul Y..., demeurant à Luneray (Seine-Maritime

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CC

cr

613725fccd58014677422109

Cassation

17 août 2000

17 août 2000

Lancia dans son box au 1er sous-sol dans le parking souterrain de son immeuble ; une camionnette blanche s'arrêtait à sa hauteur ; il était alors agressé par deux individus porteurs de perruques et de lunettes

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cr

à 8, 7 et 6 ans d'emprisonnement, et qui a prononcéc/Daniel A

6137260bcd58014677422885

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

expertise au cours des débats, le président doit délimiter la mission de l'expert désigné, sauf à lui abandonner ses propres pouvoirs ; "que le président a décidé d'ordonner l'expertise d'une paire de lunettes

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cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00899

Cassation

25 juin 2025

25 juin 2025

alors : « que le rejet de la demande de restitution des biens qui figurent dans les conclusions aux fins de restitution sous les numéros 20 et 29 à 34, à savoir un outil de réglage de montre, des lunettes

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03315

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Julien X... a été relevé sur des chaussures, une bombe de peinture et des lunettes de piscine, trouvées dans le sac contenant les charges explosives, alors que celui de M.

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soc

6079b1349ba5988459c51621

Cassation

15 décembre 1988

15 décembre 1988

X..., titulaire d'un diplôme d'opticien-lunettier à Bâle, a été engagé le 6 mai 1963 par la société Optique du Centre, à Mulhouse, en qualité d'employé opticien, puis affecté à compter de 1967 à la tête

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civ1

613720b9cd580146773edde1

Cassation

19 janvier 1988

19 janvier 1988

LUNEAU, demeurant à Châteauroux (Indre), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

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soc

61372338cd58014677406fbb

Cassation

13 janvier 1999

13 janvier 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Usines Rosières, société anonyme, dont le siège est : 18400 Lunéry,

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civ2

6137231bcd58014677405877

Cassation

23 septembre 1998

23 septembre 1998

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ferrolac, société anonyme, dont le siège est ..., prise en son établissement de Lunery

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CC

soc

6137237fcd5801467740a871

Cassation

19 avril 2000

19 avril 2000

Z... a été embauché comme monteur-lunetier par la Mutualité d'Eure et Loir le 19 février 1985 ; qu'il a été licencié pour faute lourde le 29 juin 1995 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt

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CC

soc

61372373cd58014677409ed6

Cassation

29 mars 2000

29 mars 2000

Y... a été engagé le 1er juillet 1962, en qualité de monteur lunetier, par la société Les Frères Lissac, qui exploitait un fonds de commerce établi à Valenciennes ; que, le 9 mai 1994, cette société a

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