Fulbert, Antoine, Hubert C..., demeurant Fleurette à Pointe-à -Pitre (Guadeloupe), 2 / M. Paul, Robert, Raymond A..., demeurant Sainte-Marie à Capesterre Belle Eau (Guadeloupe), 3 / M.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Marc Y..., demeurant à Saint-Egrève (Isère), immeuble "Bois Fleuri

demeurant tous deux à Draguignan (Var), immeuble le Loubet, bâtiment A, avenue Marcel Pagnol, - Madame Jeanne C..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), place Saint Tronc, résidence Bois Fleuri

Karim Z..., demeurant tous trois "Le Parc Fleuri", ...

X..., simple surveillant de nuit, faisait valoir qu'en réveillant les adolescents, il aurait pris le risque de déclencher un incident dans le foyer pouvant compromettre la sécurité des résidents ; qu'en

contre les autres que les part et portion de chacun d'eux ; en l'espèce, il ressort de l'ensemble du dossier que, le 10 juillet 2003, au cours de leur concubinage, Monsieur Antony X... et Mademoiselle Fleurine

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI PRINCE DE GALLES, dont le siège est à Saint-Egrève (Isère), immeuble Bois Fleuri, Les Parces

insuffisance d'actif des opérations de liquidation judiciaire dudit commerce prononcé par le tribunal de commerce du Mans en date du 29/04/1991 mentionne comme seul débiteur « [Z] [H], [Adresse 4] Fleuriste

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée X..., demeurant chez Mlle Sonia X..., Le Bourg, 18360 Epineuil le Fleuriel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Madeleine Y..., veuve X..., demeurant "Maine Fleuret", 17260

. ; les condamne à payer au syndicat des copropriétaires Le Val fleuri la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en

la Lègue, en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11ème chambre), au profit de Madame Marcelle X... épouse Y..., demeurant à Sainte-Maxime (Var), Roc Fleuri

apos;assemblée générale de la copropriété a refusé 'l'autorisation d'implantation d'un lieu de restauration' dans le local et sur le trottoir occupé actuellement par Fabiola fleuriste

. ; 35°) mme Reveillas, domiciliée à Seyssins Seyssinet Pariset (Isère), ... ; 36°) M. XY..., domicilié à Seyssins (Isère), ... ; 37°) M. H..., domicilié à Seyssins (Isère), ... ; 38°) M.

pourvoi ; Condamne les consorts X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande des consorts X..., les condamne à payer au syndicat des copropriétaires Le Val Fleuri

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'EURL Maisons cagnoises, dont le siège social est à Cagnes-sur-Mer, chemin du Val fleuri

Guy X..., demeurant 50, lotissement Les Bois Fleuris à Bouzonville (Moselle), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 juin 1995, où étaient présents : M.

libérales au titre de son activité principale libérale de réflexologie, pour laquelle elle est à jour de ses cotisations, d'autre part à son affiliation en qualité de gérante de la société Au bois fleuri