Jules, Guy K..., demeurant ensemble Miomo, Résidence Casella, bâtiment B, 20200 Bastia, 14°/ de Mme Christiane, Marie YC..., épouse N..., 15°/ de M.

Christian A..., Guy B..., Jean-Martin C..., Gilbert D..., Pierre E..., Alain F..., Jean-Claude G..., André H... et Christian I... et Mmes Myriam J... et Brigitte K..., membres du conseil national de l'ordre

leur qualité de dirigeants actionnaires majoritaires et les biens qu'ils ont acquis ; la fiabilité des montages juridiques et financiers opérés par André Z... et Christian X...

Mme X... avait acquis cette oeuvre d'une société Brutonlea le 26 septembre 1988 qui elle-même en avait fait l'acquisition lors d'une vente aux enchères publiques organisée, le 22 avril 1988, par Christie's

E..., Pascal F..., Jean-Jacques G..., Yves H..., Inspecteurs des Impôts, assistés de Marie-Christine I..., Patrick J..., Jean K..., Bernard L..., Patrick M..., Jacques N... et Patrick O..., contrôleurs

QUATRIEME MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir décidé que les licenciements de Madame E... et de Messieurs Y..., F..., Z..., G..., A..., Christian D... , Jacky D... , Martial

programmes de développement, de promotion et de communication " ; que d'ailleurs la répartition des tâches entre ces deux catégories de salariés résulte clairement du couriel transmis le 17 mars 2006 par Christian

Frédéric Z..., 3 / de Mme Marie-Christine H..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., 4 / de M.

Christian X..., domicilié [...] , 2°/ Mme Chantal Y..., épouse Z..., 3°/ M. Patrice Z..., tous deux domiciliés [...] , 4°/ M. Antoine A..., domicilié [...] , 5°/ M.

ADOPTÉS DES PREMIERS JUGES, QUE la complexité des opérations justifie que soit désigné un notaire pour procéder aux opérations de partage ; qu'en l'absence de preuve du caractère partial de Maître Christian

Christian X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 4 mai 2017 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 1), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires de la résidence Elysée

d'emprisonnement et 200 000 francs d'amende ; "aux motifs que, quelle que puisse être l'imprécision de la prévention sur ce point, il est manifeste qu'est reproché au demandeur le recel de six oeuvres d'art

contrefaisantes ; " aux motifs que l'information avait établi que la quarantaine d'oeuvres d'art expédiées par Eugène Y... ou ses intermédiaires aux Etats-Unis provenait de Roger Z... ; que, dès lors

CHRISTIAN, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 9EME CHAMBRE, EN DATE DU 26 AOUT 1974 QUI, POUR ESCROQUERIE AVEC APPEL AU PUBLIC, COMPLICITE D'ABUS DE CONFIANCE AVEC APPEL AU PUBLIC ET ABUS DE

Jean-Claude Y..., 2°/ à Mme Marie-Christine Y..., tous deux domiciliés [...] , 3°/ au Groupement agricole d'exploitation en commun des Rhodos, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ;

Christian Magnin, conseiller, chargé du rapport, M. Hubert Chopin, conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Alex S..., domicilié ..., 81160 Arthès, 26°/ à M. Alain T..., domicilié ..., 81160 Arthès, 27°/ à M. Bertrand U..., domicilié ..., 81400 Carmaux, 28°/ à M.

contradiction avec divers éléments ; attendu en effet et d'une part que dans divers documents produits aux débats et émanant de la fondation de Saint-Preux, il est précisé qu'Emile de Saint-Preux pratiquant " l'art