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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ2
60794c2a9ba5988459c44c83
23 novembre 1988
23 novembre 1988
s'amusait sur le mur d'un cimetière, Katia X..., âgée de 11 ans, a pris appui sur une croix en pierre ; que cette croix qui était descellée, est tombée et a blessé, dans sa chute, une autre fillette, Christelle
Source officiellecr
é de ses demandes dans la procédure suivie sur sa plaintec/Jean-Loup X
61372569cd5801467741d7a3
22 juin 1994
22 juin 1994
Christel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 24 juin 1993, qui, après l'avoir débouté de ses demandes dans la procédure suivie sur sa plainte contre Jean-Loup
Source officiellesoc
613723abcd5801467740cbd9
6 février 2001
6 février 2001
Stéphane M..., demeurant ..., 13 / de Mlle Christelle H..., demeurant ..., 14 / de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100938
20 septembre 2012
20 septembre 2012
X... qu'un litige opposait à son frère coassocié au sein d'une société à caractère familial, la Société d'expertise comptable Christal expertise (SCE) a réclamé un honoraire complémentaire de résultat
Source officiellesoc
6079b1a49ba5988459c52cdd
23 juin 1999
23 juin 1999
X... ont été engagés respectivement en mars 1971 et octobre 1969 par la société Christol laquelle était soumise à la Convention collective nationale des pétroles ; que leur contrat a été repris à compter
Source officiellecomm
613721b7cd580146773f6748
3 novembre 1992
3 novembre 1992
est ... l'Artaud à Charly-sur-Marne (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 15 juin 1990 par le tribunal de commerce de Soissons, au profit de la société à responsabilité limitée Affutages Christhel
Source officielleciv2
613722b5cd580146774006d6
15 janvier 1997
15 janvier 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Christelle X., née Y., 2°/ Mme Marguerite Y., agissant
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210038
17 janvier 2019
17 janvier 2019
Z..., domicilié [...] , contre l'ordonnance rendue le 16 novembre 2017 par le premier président de la cour d'appel de Pau (chambre spéciale), dans le litige l'opposant à Mme Christelle A..., domiciliée
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01220
5 juillet 2017
5 juillet 2017
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Christelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00054
6 janvier 2011
6 janvier 2011
SCP Masse-Dessen et Thouvenin, avocat de Mme X... et du syndicat CFDT des Transports de Bretagne PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Mademoiselle Christelle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300938
7 septembre 2011
7 septembre 2011
X... les ayant affectés à l'habitation, le syndicat des copropriétaires Le Christina à Nice l'a assigné afin qu'il les rétablisse sous astreinte dans leur état primitif ; Attendu que, pour accueillir
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201586
26 novembre 2015
26 novembre 2015
2010 et 6 octobre 2010 de la commission de recours amiable de la caisse RSI Ile de France Ouest, AUX MOTIFS PROPRES QUE la Caisse du régime social des indépendants IDF Ouest expose que Madame Christelle
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61372643cd58014677424367
23 juillet 2003
23 juillet 2003
si leur pilosité s'était développée, tout en prenant soin de fermer la porte pour signifier qu'il était en confession ; qu'elles précisaient qu'en 1988, Sandrine s'était confiée à sa soeur aînée, Christelle
Source officiellecr
éclaré irrecevable leur plaintec/Bernard A
6137264fcd58014677424901
21 septembre 2004
21 septembre 2004
Christelle, épouse Y..., - X... Christian, agissant en qualité de représentant légal de ses filles mineures Marie et Clémence, - Z...
Source officielleciv1
61372208cd580146773f9b29
26 janvier 1994
26 janvier 1994
Jean-Marc A..., pris en sa qualité d'administrateur légal sous contrôle judiciaire de ses enfants mineurs Marjorie, née le 31 décembre 1973, et Christelle, née le 21 novembre 1981 à Nice, demeurant ...
Source officiellecomm
6079d34e9ba5988459c583e6
8 mars 1994
8 mars 1994
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 28 mai 1991), que la société Christas holding, société de droit suisse, a donné mandat à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200844
15 mai 2014
15 mai 2014
de Madame X... sur la liste des experts près la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Branche C-01.19 : piscines) ; AUX MOTIFS QUE la commission a émis un avis défavorable à la réinscription de Madame Christel
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110048
24 janvier 2018
24 janvier 2018
Christian Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2016 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme Christelle X..
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ECLI:FR:CCASS:2013:CO00357
9 avril 2013
9 avril 2013
PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir débouté une caution (Mme Christelle X... épouse Y..., l'exposante) de sa demande tendant à voir décider que son engagement contracté
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00330
7 mars 2018
7 mars 2018
Néanmoins, Christina Y... a formé une demande de départ volontaire dans le cadre du plan mis en place dans l'entreprise le 29.06.2010.
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