22 décembre 1998, comme directeur de l'atelier de tricotage ; que son contrat de travail a été repris de la fin de l'année 1999 jusqu'au 31 juillet 2002 par la Société européenne de la maille et des tissus

n'ait pas songé à se ménager les preuves nécessaires en cas de contrôle ; qu'il est invraisemblable qu'il ait pu, sans en tenir une comptabilité rigoureuse, parvenir à rembourser tous ces prêts ; que ce tissu

consommation en France, en provenance du Lesotho, des vêtements, en suspension des droits de douane sous couvert de certificats EUR 1, fabriqués au Lesotho par une société américaine, à partir de "tissus

soins psychiatriques étant d'ailleurs justifiés ... », que le rapport de contrôle judiciaire ne mentionne pas d'incident, qu'il a continué l'obligation de soin à distance pendant le confinement et a pu tisser

l'hypoxie qui émoussait la perception consciente de l'exigence de reprendre la respiration ; que l'expert explique que cette perte de connaissance a pu être favorisée par les stigmates laissés au niveau du tissu

insecticides et produits antiparasitaires et produits antiparasitaires à usage vétérinaire », sous laquelle elle commercialise un antiparasitaire à base d'un principe actif dénommé « fipronil » pour tuer les tiques

LA RESOLUTION DE LA VENTE CONSENTIE EN NOVEMBRE 1973 PAR LA SOCIETE GRILLAGES MASSON (SOCIETE MASSON) A LA SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS DE MACHINES SPECIALES (SOCIETE SERMAS) D'UNE MACHINE A TISSER

et denrées destinées à l'alimentation humaine ; cette interdiction s'applique dès lors aux compléments alimentaires et notamment à des apports en minéraux, oligo-éléments, vitamines et extraits de tissus

X..., architecte, assuré auprès de la société Mutuelle des architectes français (MAF) ; que le lot "revêtement des tissus tendus" des parties communes et des parties privatives a été confié à M.

"Chanée, référence Gramond", à la société "Sièges de Luynes", en mentionnant que le tissu devait être commandé par cette dernière "suivant l'échantillon joint" ; que le mobilier était livré le 3 janvier

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches ci-après annexé : Attendu que la société française Les Tissus Marey a confié

FRANCE >, POUR FABRIQUER DES PANTALONS, UN TISSU D'AMEUBLEMENT EN VELOURS, QUI S'EST REVELE IMPROPRE A CET USAGE ; QUE LA SOCIETE < KARIM > A ETE CONDAMNEE AU PAIEMENT DU PRIX QU'ELLE SE REFUSAIT DE

constituant, selon les demandeurs, une contrefaçon du tissu Goldoniac, "caractérisé par quatre points en tissu de couleur contrastée par rapport à un fond de tissu de la même matière unie, répartis régulièrement

Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que, par une convention du 21 mai 1985, la société Self Tissus (Self Tissus) a confié à la société d'expertise comptable Acor Atlantique (Acor

_________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Le Clos des Tisseurs

[N] [L], domicilié [Adresse 3], ès qualités de mandataire judiciaire à la procédure de sauvegarde de la société Avignonnaise d'impressions sur tissus.

au lavage et, d'autre part, et surtout, que le vice dont la société Eres se plaignait tenait dans un rétrécissement anormal du tissu au lavage rendant ainsi la chose inapte à l'usage auquel elle était

LA SOCIETE TUCHFABRIK F HEFTI, DONT LE SIEGE EST A HATZINGEN (SUISSE), PAR CONTRAT EN DATES DES 8 MARS ET 1ER JUILLET 1961 DES LICENCES EXCLUSIVES D'EXPLOITATION DES BREVETS D'INVENTION CONCERNANT UN TISSU