, pris de la violation de l'article 320 du Code pénal ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'au cours d'un match de football opposant deux équipes d'amateurs, Jean-Pierre X... a blessé un joueur

personnel n'excédant pas 8 jours" ; "aux motifs que "le 28 septembre 1997 un match de football opposant l'équipe de Broc à celle de Fougères a eu lieu à Broc ; au cours d'un événement du match, deux joueurs

X... n'avait pas, avec son drapeau, une attitude menaçante envers le joueur Gauguet auquel une altercation l'opposait, ce qui avait pu légitimer l'intervention défensive de Patrick A..., la cour d'appel

cour d'appel a, par ailleurs, constaté qu'en l'espèce le personnel de restauration était affecté à deux restaurants qui avaient une cuisine commune mais dont un seul était exclusivement réservé aux joueurs

apparaissent dissuasifs de l'abus d'alcool ; qu'en l'espèce où il est établi que le Billard Club de Lille avait pour activité principale la pratique du billard et que les boissons n'étaient servies qu'aux joueurs

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Cottin Jonneaux, dont le siège est ..., à Saint-Germain en Laye (Yvelines), en

B... a été engagé le 24 janvier 2007 par la société Stade brestois en qualité de joueur professionnel pour la saison 2006/2007, moyennant une rémunération mensuelle de 14 000 euros, outre diverses primes

X... a été engagé en qualité de joueur de football professionnel par la Société anonyme d'économie mixte sportive de Lille olympique sporting club (SAEM du LOSC) à compter du 1er juillet 1986 et pour quatre

Olympique lyonnais (l'Olympique lyonnais) a souscrit un contrat d'assurance auprès de la société Unum lui garantissant le versement d'un capital en cas de décès ou de perte de licence de l'un de ses joueurs

footballeuses au centre national de formation du Pays » ; « [I] [S], connu comme « [O] », président de la [2] ([2]) depuis 2000, nie les accusations selon lesquelles il aurait contraint plusieurs joueuses

de veillée, ou de double résidence ; que selon la doctrine fiscale, cette déduction forfaitaire spécifique bénéficie au personnel affecté aux activités de casino et aux services annexes proposés aux joueurs

Il est vraisemblable que l'offre du PSG avait été précédée de contacts, le PSG ayant d'ailleurs manifesté son intérêt pour le joueur selon un article paru le 28 avril 2011.

(Val d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1988 par la cour d'appel de Versailles (11ème chambre), au profit de la société Cottin Jonneaux, société anonyme, dont le siège social est 6,bis

(Val d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1988 par la cour d'appel de Versailles (11ème chambre), au profit de la société Cottin Jonneaux, société anonyme, dont le siège social est 6,bis

Guy X..., demeurant ... à Saint-Germain en Laye (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1988 par la cour d'appel de Versailles (11ème chambre), au profit de la société Cottin Jonneaux, société

Daniel X..., demeurant route de Pontoise à Vaux-Sur-Seine (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1988 par la cour d'appel de Versailles (11ème chambre), au profit de la société Cottin Jonneaux

cette activité puisqu'au moment de l'accident il exerçait déjà depuis sept années l'activité de coach de l'équipe 3 du club de Lille Métropole hockey club et avait antérieurement suivi un cursus de joueur

Jean-Luc Z... faisaient apparaître que la chute de la bille dans la zone des voisins de zéro pouvait être artificiellement obtenue par une rotation du cylindre anormalement lente et la présence d'un joueur