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256 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10638

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

Le simple fait de déposer une plainte pénale ne garantit pas que les accusations portées sont fondées et la thèse soutenue par la SAS FBI de la machination ourdie par l'ancien président voulant se venger

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100472

Cassation

11 mai 2016

11 mai 2016

les échanges de SMS versés aux débats confirmes les propos injurieux et outrageants tenus par cette dernière envers son époux ; que le mail en date du 6 avril 2014, envoyé par Mme [O], est de la même veine

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301326

Cassation

13 novembre 2014

13 novembre 2014

La piscine n'est pas protégée par un dispositif de décompression et d'évacuation des eaux souterraines en présence de veines de sable aquifère dans le sol en amont de l'ouvrage.- la piscine n'a pas fait

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00339

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

trouvaient que le jour de la mise à pied de MME F... quand les créatifs sont venus lui dire qu'il fallait immédiatement changer le code de la porte d'entrée de l'agence sinon elle allait revenir pour se venger

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02621

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

Puis, vous avez tenté de justifier vos actes au motif que l'un des interpellés aurait détaché la partie métallique de son briquet pour tenter de s'ouvrir les veines, mais vous n'avez - évidemment - apporté

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110048

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

n'en demeure pas moins que l'expert judiciaire écrit dans son rapport qu' "au cours de l'intervention, le docteur Y... décrit avoir découvert de manière imprévue une contigüité entre la tumeur et la veine

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10497

Cassation

2 juin 2016

2 juin 2016

accusations, malveillantes et au moins pour partie mensongères, de harcèlement proférées par celui-ci, la preuve, parmi d'autres, du comportement déloyal adopté par l'intéressé dans le but unique de se venger

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100299

Cassation

19 mars 2009

19 mars 2009

seulement par la justice togolaise mais aussi par la justice espagnole ; qu'en revanche, contrairement à ce que soutient Jacques D..., l'article ne l'accuse, fût-ce implicitement, ni d'avoir cherché à se venger

Source officielle
CC

cr

613726a0cd58014677427259

Cassation

7 mars 2006

7 mars 2006

circulation et renforcer les vaisseaux et diminuer la sensation de jambes lourdes et gonflées" : il est composé de citroflavonoïdes, vitamines C et E, oligo-éléments et acides gras essentiels ; que le produit Veino

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101260

Cassation

9 novembre 2016

9 novembre 2016

[Q] et que ce dernier qui n'a pu obtenir d'elle autre chose que des confidences s'est vengé en établissant une attestation pour M. [V] ; M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200840

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

William ; qu'interrogée sur le contenu d'une conversation téléphonique qu'elle avait eue avec lui en octobre 2011, elle précisait qu'ils avaient évoqué le fait que les « renois » s'étaient vantés de venger

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01149

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

avec l'ensemble du personnel et commettait beaucoup d'erreurs dans l'exécution de son contrat de travail », et dont il avait dénoncé le comportement auprès de sa hiérarchie en 2007 « a souhaité se venger

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR05905

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

[G] qui se serait ainsi vengé de son licenciement, Mme [R] a soudainement déclaré à l'audience, qu'elle n'avait jamais vu la télécopie, et donc qu'elle n'avait pas signé ellemême

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01342

Cassation

2 juillet 2014

2 juillet 2014

motif strictement personnel ; que le syndicat CGT Finimétal a appelé les salariés de l'entreprise à la grève le 12 mars 2010 de 11 à 14 heures par un tract daté du 8 mars ; qu'il y expose que " Pour se venger

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210183

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

salariée qui se trouvait dans un bureau qui lui était réservé au sein de la société C..., après avoir avalé en milieu de matinée des tablettes de médicaments, a utilisé un cuteur pour se tailler les veines

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100179

Cassation

6 février 2020

6 février 2020

F... qui chercherait à se venger de la procédure engagée à son encontre en liquidation d'indivision, aucune pièce du dossier ne vient étayer les affirmations des intimés ce chef.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01341

Cassation

2 juillet 2014

2 juillet 2014

motif strictement personnel ; que le syndicat CGT Finimétal a appelé les salariés de l'entreprise à la grève le 12 mars 2010 de 11 à 14 heures par un tract daté du 8 mars ; qu'il y expose que " Pour se venger

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101439

Cassation

13 décembre 2012

13 décembre 2012

au Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, le 20 octobre vers 16 h, présentait depuis plusieurs jours des délires de persécution ; que le matin même elle avait tenté de s'entailler les veines

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101517

Cassation

20 décembre 2012

20 décembre 2012

qui déclare travailler dans le granit depuis une cinquantaine d'années, exploitant une carrière depuis plus de vingt ans, ne peut ignorer que des différences peuvent exister selon les sites ou les veines

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CC

cr

61372624cd58014677423467

Cassation

31 octobre 2001

31 octobre 2001

des propos obscènes ; il émettait l'hypothèse que les jeunes femmes avaient été vexées de ne pas être invitées au mariage de sa fille auquel leurs parents étaient conviés et qu'elles cherchaient à se venger

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