T..., gérant du bar tabac "La Cervoise", associé de la société en nom collectif (SNC) "La Cervoise" a porté plainte contre un des employés de celle-ci, M. V... pour vols.

Z... et Karsten A... du chef d'infractions à la législation sur le tabac, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 21 février 2006 où étaient présents

ou un produit du tabac ; que l'émission que la société Paris première inscrit dans sa grille de divertissement culturel, a mis en scène un dîner, c'est-à-dire un moment de convivialité et d&

siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet 1993 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section A), au profit : 1°/ de la Société nationale d'exploitation industrielle des tabacs

. ; alors, d'autre part, que la lettre de licenciement adressée à Mme Y... énonçant notamment : "les fiches des élèves suivants : Zarrouck, Fernom, Claude Z..., Remard, Zuchetto, Vlei, Talbert, Sauval,

(le notaire), la société Le Tabac du plateau a promis de céder à M. X... (l'acquéreur) un fonds de commerce de bureau de tabac et de presse, situé au centre commercial du [...

arrêt attaqué (Paris, 21 janvier 2019), la société Dutyfly solutions (la société Dutyfly) a été victime, le 4 décembre 2013, d'un vol avec armes au cours duquel des marchandises, et notamment du tabac

[F] a été mis en examen des chefs d'importation illégale de produits du tabac en bande organisée, blanchiment en bande organisée, détention illégale de tabac, vente illégale de tabac, blanchiment douanier

globale de la population du 11ème arrondissement et le renforcement économique de cet arrondissement sans dire en quoi ces circonstances avaient pu spécialement bénéficier au fonds de commerce de bar-tabac

Paris, 24 octobre 2022), rendu sur renvoi après cassation (Com., 23 juin 2021, pourvoi n° 19-12.407), la société Dutyfly solutions (la société Dutyfly) a été victime, le 4 décembre 2013, d'un vol de tabac

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Jacques Y... devant le tribunal correctionnel de Paris pour avoir, courant 1989, détourné ou dissipé au préjudice de l'association Tamarii

Y... est l'auteur, s'il est établi pour les experts que l'AVC dont Laura D... a été la victime a pour origine une association pilule-tabac-cannabis, le rôle du cannabis est, selon la littérature médicale

Jean-Dominique, - LA SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLES DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA), civilement responsable, - LE COMITE NATIONAL CONTRE LE TABAGISME, partie civile, contre l'arrêt

l'aggravation de la récession frappant les annonceurs et entraînant la réduction ou la perte de budgets importants ainsi que, par l'impact des lois Evin et Sapin sur les investissements publicitaires pour le tabac

courriers, qui y étaient annexés, "en date du 6-1, 8-1 et 18-2" dans lesquelles l'association Point loisirs jeunes reprochait à Mme X... un certain nombre de fautes professionnelles : usage d'alcool et de tabac

, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Provost-Lopin, conseiller, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Gambetta, de Me Le Prado, avocat de la société Grand tabac

Les services de police ont procédé, le 20 juillet 2018, à une perquisition dans les locaux d'un débit de tabac dont le gérant, M.

[O] [C] ont constitué la société Takari, les époux détenant dix parts du capital social, et leur fils quatre-vingt-dix parts ; que [A] [C] est décédé le [Date décès 1] 1992 en laissant pour lui succéder