6°/ à la société PJA, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 14], prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Vit'Elec, 7°/ à la société SMA

[W] [U], 3°/ à Mme [L] [U], 4°/ à Mme [I] [U], tous quatre domiciliés [Adresse 2], 5°/ à la société SMACL assurances, dont le siège est [Adresse 1], 6°/ à la Régie des transports poitevins

siège est [...] , 6°/ à la société Generali Assurances IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , 7°/ à la société Bureau Veritas, société anonyme, dont le siège est [...] , 8°/ à la société SMA

T... a bien commis les faits qui lui sont reprochés et a, à titre personnel, bénéficié de la remise de matériel payé par la société NGS sous-traitante de la société SMAC ; que la société SMAC reproche

[R], à la société SMA SA et à la caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles du Nord-Est. 2.

D... et Smail F... , ont été poursuivis pour avoir agressé M. Soufiane B..., avec lequel M.

La SMACL a refusé sa garantie en soutenant notamment que l'assurée avait connaissance du fait dommageable lorsqu'elle avait souscrit le contrat d'assurance, le 1er janvier 1994.

: Sur le second moyen : Vu l'article 4 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 28 juin 2005), que la société Thifan industrie a confié à la société Smac

[G] a été engagé le 30 janvier 2006 par la Société générale d'espaces verts (SOGEV) en qualité de chef de projet et qu'il a signé un contrat de travail avec la société SMTL industrie le 1er janvier

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE STERN, ASSIGNE PAR LA SOCIETE SMAL EN REGULARISATION DE VENTE IMMOBILIERE, A EXCIPE DE LA NULLITE DE CETTE ASSIGNATION, DATEE DU 20 OCTOBRE 1970

Adam (le syndicat), ayant chargé la société SMAC Acieroid d'exécuter des travaux d'étanchéité de terrasses, un juge des référés a ordonné une expertise pour déterminer l'origine des dommages ; que l'expert

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société SMACL

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Smacl

Date France, de la société SMAB, de M. X..., de la société Technic Télécom, de M.

[F] et de la société SMACL assurances, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. [Z] [Y], et Mme [Y], agissant en qualité de tuteurs de M. [U] [Y] et de M.

X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 26 mars 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société SMA, anciennement dénommée Sagena, société

[PI] a été promu adjoint préparation le 1er janvier 2006 et M [B] [Z] (FO) désigné chef d'équipe le 1er mai 2010 sans que la SNC SML démontre qu'ils avaient fait acte de candidature ; que la SNC SML ne

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Fresenius Medical Care SMAD