CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

355 résultats pour « Ratonit »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210859

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Elle me raconte alors venir d'apprendre par hasard la présence d'un de ses prestataires dans l'entreprise en rendez-vous avec Mme B... concernant un dossier qu'elle avait en charge sans avoir été informée

Source officielle

Page 11 sur 18

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11251

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Cindy nuit à la fréquentation du magasin", que "effectivement Madame Pierrette Z... divulgue des informations personnelles au sujet de sa patronne", "prête à raconter des tas de choses sur sa patronne

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10519

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

indique que son fils est incapable de mentir, et de l'attestation du professeur J... qui certifie que « les patients avec un syndrome de Prader-Willi, et en particulier Romain B..., peuvent s'exprimer, raconter

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01721

Cassation

18 décembre 2019

18 décembre 2019

Faute lourde : - vous m'avez discrédité auprès de plusieurs patients, disant que j'étais difficile, jamais content, caractériel et que vous attendiez que je vous licencie (témoins), - vous avez raconté

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02204

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

jugement sera confirmé sur ce point ; "et aux motifs, à les supposer adoptés, que la scène décrite était lourde d'une charge sexuelle qui a été ressentie par les deux protagonistes ; que Mme [I] a raconté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01877

Cassation

6 novembre 2013

6 novembre 2013

de sa conversation du 7 mai 2010 avec Brahim A..., ce dernier lui a indiqué que Yusuf X... avait traité le client de « con et de pédé » et d'autre part que, le lendemain, Yusuf X... lui a lui-même raconté

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100163

Cassation

11 février 2010

11 février 2010

commun, l'un comme client, l'autre comme prestataire de service ; que les bribes de conversations entendues par lui avaient confirmé cette impression d'une parfaite entente ; que le témoin Francis E... raconte

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00168

Cassation

27 janvier 2009

27 janvier 2009

démissionner ; ET AUX MOTIFS DES PREMIERS JUGES QUE l'insistance présupposée de sa direction de la faire démissionner n'est nullement avérée, Mademoiselle X... ne pouvant produire qu'un document où elle raconte

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201041

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Je pense que le conducteur de la voiture a perdu le contrôle à cause de la chaussée glissante. » ; qu'entendu, le chauffeur de l'autobus a raconté qu'il gelait sur les routes, que le temps était couvert

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2010:EV145

Cassation

1 juillet 2010

1 juillet 2010

Tout cela, cet homme me l'a raconté des fois entre deux sanglots. Je crois qu'il est sincère.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100831

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

l'arrêt de dire qu'en offrant la possibilité aux internautes de visionner directement sur les pages du site Google Vidéo France la vidéo reproduisant le film documentaire " L'affaire Clearstream (racontée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10437

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

malaise et [V] [I] avait des accès comme des palpitations nerveuses et pouvait souvent pleurer après des conversations téléphoniques brutales avec [G] [G]" ; elle rapporte que [V] [I] lui avait raconté

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210171

Cassation

18 mars 2021

18 mars 2021

D... est respectueux de la déontologie médicale et est très affecté de ce que l'on peut raconter ou écrire sur son compte" ; c'est ce médecin qui a placé, pour la première fois, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10467

Cassation

26 mai 2016

26 mai 2016

des produits de la société [I] [A] se traduirait par une diminution concomitante de la diffusion des produits de la société Socomec, Monsieur [M] avait répondu par l'affirmative ; que le même témoin raconte

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11260

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Gabriel A... boucher auprès duquel Mme Z... est venue le 16 mai 2012 à 13 h lui raconter les gestes déplacés de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110190

Cassation

14 avril 2016

14 avril 2016

Il m'a alors raconté qu'il avait eu cette idée de vendre les arbres sur pied pour compenser les frais de pelle mécanique et que le propriétaire, en contrepartie de son implication dans cette tâche, lui

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10475

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

W... « l'a insultée à nombreuses reprises », « qu'il est allé jusqu'à (lui) raconter des choses de l'ordre du privé concernant H... » ; qu'elle affirme également que M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101308

Cassation

5 novembre 2014

5 novembre 2014

Par ailleurs la preuve que Monsieur X... a "raconté le pire" sur son épouse afin de la discréditer auprès de son entourage est apportée par les attestations détaillées de Messieurs E... et A... et de Madame

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201406

Cassation

11 septembre 2014

11 septembre 2014

; que toutefois cette réparation n'intègre pas le préjudice moral résultant de l'atteinte au droit qu'elle a sur son corps, sa dignité et sa liberté ; que selon l'ordonnance de renvoi, elle a ainsi raconté

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100791

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

Monsieur Y..., de façon répétée et précise, y reconnait son appétence pour l'alcool et la difficulté que l'absence de traitement de cette appétence a pu entrainer dans sa vie de couple, qu'ainsi il raconte

Source officielle