demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1998 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre sociale), au profit de la Société martiniquaise d'HLM, dont le siège est Immeuble Cardinal

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Les Théâtres Pierre X..., dont le siège est place Cardinal

Cardinal, dont le siège est 62, rue de Vouillé, 75015 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1996 par la cour d'appel de Paris (19e chambre civile, section B), au profit de Mme Colette

arrêt rendu le 14 février 1991 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre section B), au profit : 1°) de Mme Françoise Y..., née T... 2°) de l'école Sainte-Geneviève, dont le siège est 65, rue du Cardinal

de deux arrêts rendus le 22 janvier 1999 et le 30 janvier 1998 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re chambre), au profit : 1 / de la Société martiniquaise d'HLM, dont le siège est immeuble Cardinal

X..., ..., La Cadenelle, 13008 Marseille, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1992 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la société Les Gardiens, société à responsabilité

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société GIARD international, société anonyme dont le siège est 57, Moulin Cardon, Solesmes (Nord), en cassation

, afin de frapper le lecteur sur la nécessité de se protéger du SIDA et d'éviter sa propagation, notamment en Afrique ou il constitue un fléau de grande ampleur, ainsi que la discussion entre deux cardinaux

Chemin des Côteaux, en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1987 par la cour d'appel d'Agen première chambre, au profit de : 1°) Madame Yvonne Y..., demeurant à Mirande (Gers), lieu dit "En Cardonne

l'arrêt a condamné Mme X..., in solidum avec le syndicat des copropriétaires, à supporter le coût de la réfection de l'étanchéité de la cour commune et des désordres intérieurs dans l'appartement de Mme Carbonel

. ; 2°) Mme A..., Marguerite Y... née Z..., demeurant ensemble à Châteauneuf du Pape (Vaucluse), réserve des Cardinaux ; défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires des ... (15ème), représenté par son syndic le cabinet Gérard Cardinal

Cardon et Gallais, conseillers, et M. Mazières, Président, l'affaire a été mise en délibéré pour l'arrêt être lu à l'audience du 27 février 1997 par M.

FREDERIKA, NEE LE 4 JUILLET 1934 A JUANISBURG (POLOGNE) ; QUE, PAR ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1979, CE MAGISTRAT A ACCUEILLI LA DEMANDE ; ATTENDU QUE SUR L'APPEL INTERJETE PAR JACQUELINE S., EPOUSE CARDON

André A..., 2°) Mme Sonia Y..., épouse A... demeurant ensemble ... à Saint-Léger-Aux-Bois (Oise), 3°) la SCP Cardon-Dupont, notaires, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs

[E] [F], domicilié [Adresse 3], administrateur judiciaire membre de la société Cardon [F], pris en qualité de mandataire successoral de l'indivision successorale de [U] [Z] veuve [O], défendeurs à la

Hervé R..., demeurant ..., 20 / de la société Pro conseils, dont le siège est 136, rue Cardinet, 75017 Paris, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2,

L..., demeurant à Paris (9e), ..., pris en sa qualité de liquidateur de la SCI Foncière Léon Jost J..., la SCI du Laboratoire, la SCI Foncière Villa, la SCI Rennequin J..., la SCI Cardinet Cagnes, la SCI