Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137256ccd5801467741d9a7
1 mars 1995
1 mars 1995
de Justice à PARIS, le premier mars mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ, les observations de la société civile professionnelle Alain
Source officiellecr
61372577cd5801467741dfb7
17 janvier 1996
17 janvier 1996
Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 23 novembre 1994, qui, pour dépassement d'au moins 40 km/h de la vitesse maximale autorisée, l'a condamné à une amende de 1
Source officiellesoc
613720d1cd580146773eea39
22 novembre 1988
22 novembre 1988
(Marne), 2°) de Monsieur Alain Y..., demeurant ..., à Witry-les-Reims (Marne), défendeurs à la cassation LA COUR, en l'audience publique du 27 octobre 1988, où étaient présents : M.
Source officiellesoc
6137212acd580146773f186a
11 janvier 1990
11 janvier 1990
Alain, demeurant à Rennes (Ille et Vilaine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1986 par la cour d'appel de Rennes (7ème chambre), au profit de : 1) Monsieur Y...
Source officiellesoc
61372135cd580146773f1dd1
5 juillet 1990
5 juillet 1990
Alain Z..., ... à Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en
Source officiellesoc
61372135cd580146773f1e15
29 mars 1990
29 mars 1990
Alain X..., domicilié Les Jardins de Vallauris, avenue Georges Clémenceau, Vallauris, (AlpesMaritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre
Source officiellesoc
61372137cd580146773f1ef7
29 mars 1990
29 mars 1990
Alain Z..., domicilié ..., Le Cannet (AlpesMaritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au profit de la Caisse primaire d'assurance
Source officiellesoc
613720b6cd580146773edc44
7 janvier 1988
7 janvier 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES, dont le siège social est à Paris (3ème), et ayant succursale
Source officiellesoc
613720b9cd580146773edda6
10 novembre 1988
10 novembre 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain Y..., demeurant ...
Source officiellesoc
613720becd580146773ee03d
15 juin 1988
15 juin 1988
Alain C..., demeurant à Hem (Nord), ..., 5°/ de M. Pascal G..., demeurant à Loos (Nord), 12, Tour Kennedy Oliveaux, 6°/ de M. Philippe Z..., demeurant à Vervicq Sud (Nord), ..., 7°/ de M.
Source officiellecr
613725ffcd58014677422296
8 mars 2000
8 mars 2000
européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que l'arrêt pénal condamne X... à la peine de douze années de réclusion criminelle et que l'arrêt civil condamne Alain
Source officiellecr
6137268fcd580146774268f1
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Alain, contre l'arrêt de la cour d'assises d'ILLE-ET-VILAINE, en date du 24 janvier 2007 qui, pour viols, l'a condamné à sept ans d'emprisonnement, ainsi que contre l'arrêt du même jour par lequel la
Source officiellecr
61372645cd58014677424426
12 mai 2004
12 mai 2004
se passer, étant ignorant qu'un adulte du même sexe puisse pratiquer des attouchements sur un enfant ; que Claude X... lui a demandé de se laisser faire, sans lui préciser ce qu'il allait faire, et
Source officiellecr
61372621cd580146774232ea
12 décembre 2001
12 décembre 2001
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze décembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL
Source officiellesoc
61372325cd58014677405fd2
6 octobre 1998
6 octobre 1998
Le Gall, demeurant ..., 84 / Mme Corinne YB..., demeurant chez M. et Mme AY..., ..., 85 / M. Anthony AB..., demeurant ..., 86 / M. Alain YN..., demeurant ..., 87 / M.
Source officiellecr
OUSE, en date du 21 mars 2002, qui, dans l'information suiviec/Alain X
61372597cd5801467741f081
12 mars 2003
12 mars 2003
X..., Michel Y..., Alain Z... et Jean-Louis A..., pour infraction au Code forestier, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 2 et 3 , du Code
Source officiellecr
61372653cd58014677424b15
12 mars 2003
12 mars 2003
observations sommaires devant la chambre de l'instruction, il ne saurait être admis, n'étant pas une partie, à déposer un mémoire et qu'en omettant de déclarer irrecevable le mémoire déposé au nom d'Alain
Source officiellecr
61372598cd5801467741f160
11 février 1998
11 février 1998
Alain Prévost, conseiller à la cour d'appel de Fort-de-France, président, M. Z...
Source officiellesoc
613723a1cd5801467740c47a
24 avril 2001
24 avril 2001
Alain Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1999 par la cour d'appel de Paris, au profit : 1 / de Mme X..., ès qualités de mandataire liquidateur du Gala des Etoiles, entreprise
Source officielleciv3
613723b4cd5801467740d2a3
6 décembre 2000
6 décembre 2000
septembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Première chambre civile, section A), au profit : 1 / de Mme Emilie C..., épouse X..., demeurant villa Cantal del mer, boulevard du Général de Gaulle
Source officiellePage 11 sur 33