octobre 1996 est venu de surcroît les habiliter à pratiquer le drainage lymphatique en tant que massage manuel, ce même décret définit la notion de massage comme "toute manoeuvre externe réalisée sur les tissus

déposées devant la Cour, Alain X... faisait valoir que la dénomination Tergal incriminée par la poursuite (même si à l'origine, il s'était agi d'un nom déposé) était devenue un terme générique désignant un tissu

qualité de son échantillon, en lui fournissant des informations privilégiées sur les termes des marchés, et en demandant à la direction centrale du service des essences des armées (DCSEA) d'homologuer le tissu

légitime poursuivi, et en particulier, si un juste équilibre est ménagé entre les intérêts publics et concurrents en jeu ; qu'en se déterminant en considération de l'intérêt supérieur de l'enfant qui a tissé

contractuelles qu'il a nouées avec une autre entreprise ; qu'en se bornant à retenir, pour fixer à douze mois le préavis qui aurait dû précéder la rupture de l'exclusivité de la relation commerciale tissée

commerciaux à titre de commission dans les bases de la contribution des entreprises assurant la fabrication, l'importation ou la distribution en France de dispositifs médicaux à usage individuel, de tissus

limitant à une modification, fût-elle substantielle, de la nature d'un magasin de commerce de détail existant régulièrement antérieurement, mais sans création de celui-ci, et n'a pas plus d'impact sur le tissu

carence vitaminique chez la femme enceinte) et préventives (protection contre l'action du soleil et du froid), ainsi que la restauration et la correction des fonctions organiques (constitution des tissus

fois que la société Coquet devait être locataire des lieux pour pouvoir y faire effectuer des travaux d'aménagement et que, dès avant son installation définitive, elle y avait entreposé des stocks de tissus

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société avignonaise d'impression sur tissus - SAIT -, dont le siège

PAR UN MINERAL, ALORS, SELON LE POURVOI, QUE LA COUR D'APPEL AYANT CONSTATE QUE LA REVENDICATION DU DEMANDEUR A L'ACTION EN CONTREFACON PORTAIT SUR LA COMBINAISON D'UN FERMOIR ET D'UN RUBAN DE METAL TISSE

qu'il est reconnu par le prévenu lui-même (D 171) que le dernier prélèvement effectué sur la partie droite de la cavité nasale du patient a révélé, après analyse anatomo-pathologique, la présence du tissu

l'Organisation autonome nationale d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales en sa qualité de gérant majoritaire de la société à responsabilité limitée TIS

la Nomenclature combinée est expressément exclu par la note 1 h) de la section XI du tarif qui indique, sans distinction de la face ou des faces recouvertes, que cette section ne comprend pas « les tissus

que les sociétés exportatrices de produits textiles n'étaient pas en mesure d'apporter la preuve que les fils mis en oeuvre dans la fabrication des articles destinés à l'Union européenne avaient été tissés

avec sursis et à une amende de 5 000 euros ; "aux motifs propres qu'il résulte de la procédure et des débats que Fatiha Y..., ouvrière qualifiée, exerçant une activité de visiteuse et enrouleuse de tissu

brigadiers ont suivi ce groupe depuis le lieu de l'agression jusqu'au lieu de l'interpellation ; que Gilles X... était vêtu d'un pantalon de jean, d'une paire de chaussures de sport, d'un blouson en tissu

établie, la cour d'appel a, par motifs adoptés, encore relevé que « l'intéressé aurait fui son pays avec la somme de 1 600,00 euros que sa tante paternelle lui aurait remise pour ouvrir un commerce de tissus