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256 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200974

Cassation

4 juillet 2019

4 juillet 2019

E... n'était pas présent lorsque ces insultes ont été proférées, et il ne les a "vengées" que cinq jours plus tard.

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00781

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

enfant, ce qui démontre bien que cette dernière n'avait pas coutume de mentir à la maison ou de travestir la réalité ; que, rien ne permet non plus de considérer que la fillette aurait pu vouloir se venger

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00785

Cassation

19 avril 2017

19 avril 2017

saurait être justifiée par une quelconque nécessité de défense de soi-même ou d'autrui le fait de plonger sous l'eau la tête d'un adolescent, après qu'il eut plongé, dans le but de se venger

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01433

Cassation

21 juin 2011

21 juin 2011

fiabilité, ni en terme de timing, ni en terme de santé mentale étant donné qu'il continue de menacer de faire ce qu'il veut et éventuellement de se remettre en arrêt maladie, voire de s'ouvrir les veines

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2013:C1EV101

Cassation

4 juillet 2013

4 juillet 2013

E... l'accusait pour se venger de ce que lui-même l'avait mis en cause en révélant le projet de vol du magnétoscope. Tout au long de l'information, MM.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01509

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

F... du 21 août 1958 indiquant « Veine Anna 3 sud + nord les ouvriers travaillent dans une atmosphère poussiéreuse. Les masques que ces ouvriers possèdent rendent leur respiration pénible.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110688

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

positives à la bactérie Enteroccus Faecalis ; que le professeur A... et le docteur B... ont alors envisagé la cause du décès ; que l'embolie pulmonaire a été provoquée selon eux par une thrombose des veines

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01247

Cassation

23 mars 2016

23 mars 2016

[J] [K] le mettrait en cause si effectivement il n'avait pas été présent, l'hypothèse qu'il chercherait à se venger car il était sorti avec son ex petite amie ne saurait être retenue, le prévenu refusant

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00158

Cassation

1 mars 2016

1 mars 2016

Je préfère être en prison mais vengé que pauvre et libre » ; que malgré les tentatives d'apaisement de M. [H], M. [X] a persisté dans ses menaces, déclarant « aucune espèce d'importance.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02322

Cassation

16 novembre 2011

16 novembre 2011

. à l'égard de clients dont il a dû reprendre les dossiers pour éviter qu'ils partent à la concurrence, ce que Dominique B... gérant du garage B... confirme ; Gilles C..., gérant de société cliente VEIGNE

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200161

Cassation

2 février 2017

2 février 2017

trait de fracture au niveau de la calotte crânienne ; que ces constatations ne mentionnent aucune fracture de côtes, de sorte que la rupture du péricarde, la rupture au niveau de l'abouchement des veines

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10827

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Lorsque j 'ai reçu un mail d'Eric où il me reprenait à tort, j'ai eu le sentiment qu'il "pinaillait" pour se venger de ne pas être arrivé à ses fins, j'en ai parlé à Cathy pour lui faire savoir que je

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR06349

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

son enfant ; qu'elle expliquait qu'après avoir menacé [I] [G] de porter plainte pour cette dénonciation qu'elle considérait sans fondement celle-ci avait alors déposé plainte contre son père pour se venger

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300585

Cassation

19 mai 2015

19 mai 2015

affiché dans les communs pour s'expliquer, mais sans qu'il puisse être prétendu, comme le font les appelants, que c'est lui qui aurait initié cette façon de communiquer et qu'il aurait cherché à se venger

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01588

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

suivante : « vers 09h00, en plein atelier de production une salariée de votre société a sortie un couteau pour menacer sa responsable dans un premier temps et essayer par la suite de se tailler les veines

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soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01455

Cassation

24 juin 2009

24 juin 2009

délibérée, ne produit aux débats aucune autre pièce que les documents qu'il a lui-même rédigés ; qu'ainsi aucun témoignage ne permet de conforter l'idée selon laquelle Madame Martine Y... souhaitait se venger

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201002

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

la clavicule droite ont été à l'origine de « l'évolution de la décompensation du syndrome du défilé », ce pourquoi l'expert n'a imputé que pour 25 %, à l'accident, la trombophlébite obstructive de la veine

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CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/M. Jean-Michel X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02666

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

Il détruisit des temples car il était jaloux des richesses d'autrui, il savait qu'un gars comme lui, sans le sou et sans une goutte de sang bleu dans les veines, était un moins que rien, qu'il n'irait

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CC

soc

61372432cd58014677413710

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

rue de la Ragotterie, 37600 Ferrière-sur-Beaulieu, 117 / de Mme Dominique Villacampa, demeurant Couesmé, 37500 Marcay, 118 / de Mme Anne Vincent, demeurant 6, square de la Belle Etoile, 37250 Veigne

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110006

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

Le kidnapping tout entier n'était qu'un simulacre pour se venger de [F] et faire en sorte qu'il comprenne ce que cela fait de perdre un être cher.

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