CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société CIC, société anonyme, dont le siège est [...]                            , venant aux droits de la société Nancéenne Varin

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Vitry de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre la société nancéienne Varin

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Captime Vachon

que, le 4 avril 2008, l'Association de secours aux victimes des maladies tropicales (l'ASVMT) a consenti un bail emphytéotique, portant sur une partie de l'ensemble immobilier de la Chartreuse de Valbonne

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Rocland R et T du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Varsol

[J] [P], domicilié [Adresse 3], 2°/ à la société Valdom sécurité, dont le siège est [Adresse 2], représentée par la société [B], prise en la personne de son liquidateur, M.

opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de la résidence [...], dont le siège est [...] , représenté par son syndic, l'agence OTIM, dont le siège est [...] , 2°/ à la Caisse de crédit mutuel Valdoie

Y... a ouvert un compte séquestre auprès de la banque Gallière sous le nom : "SD Pandier & Varin C/O Cabinet Y... ..." sur lequel a été créditée la somme de 540 000 francs, mais, contrairement à ce qui

Pierre Y..., demeurant Résidence de Sauve, Bâtiment ..., 5 / Mme Odile Y..., demeurant : 07150 Vallon Pont d'Arc, en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1998 par la cour d'appel de Nîmes (chambre

X... le droit d'extraire des matériaux alluvionnaires sur des parcelles lui appartenant à Varennes; que l'exploitation devait se faire en deux tranches, la seconde tranche portant sur une peupleraie

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 janvier 1993), qu'en 1968, la Société civile immobilière de la Varenne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société nancéienne Varin - Bernier (S.N.V.B),

, matériel et certain, causé par l'expropriation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nimes, 19 janvier 1998), qu'à la suite de la découverte le 18 décembre 1994, sur le territoire de la commune de Vallon

B... est recevable à en demander réparation ; que, cependant, les prévenus ont souligné les graves insuffisances du dirigeant des sociétés du groupe Life Valley, lequel se rendait peu souvent à Valbonne

PARIS, le dix-neuf septembre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de la société civile professionnelle BACHELLIER et POTIER de la VARDE

Joseph Varano, demeurant 145, avenue de Fronton, 31000 Toulouse, 2°/ Mme Jacqueline Varano, demeurant 145, rue de Fronton, 31000 Toulouse, 3°/ Mme Isabelle Adoue, demeurant 3, rue des Peyronettes

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la S.A. société Euro Consulting Group, dont le siège est 37, les Agorithmes Sophia X... à Valbonne

Jean-Paul Y..., a déposé une déclaration préalable portant sur le remblaiement d'un vallon sec au sein de deux parcelles situées en zone ND du plan d'occupation des sols de la commune du [...] ; que le