qui n'avait pas alors constitué avocat ; que par ces conclusions elle demandait à la cour notamment de condamner, en cas d'infirmation du jugement déféré, la société Evergreen Taïwan à la garantir de

avait la responsabilité exclusive du chargement des commandes ; que les quais de l'entrepôt de Gonesse n'étaient pas adaptés au chargement de camions du type de celui utilisé par l'entreprise Tournaux-Taillant

Taillant, conseiller désigné par ordonnance du premier président, pour assurer la présidence, Mme Z..., M.

article 1er du décret n° 78-509 du 24 mars 1978, applicable en la cause ; qu'à défaut d'avoir recherché, comme elle y était invitée, si l'offre de prêt de la banque ne comportait pas une taille

en s'abstenant de rechercher si, quand bien même le comportement fautif de Mme Y... n'aurait-il pas été démontré, les écarts de caisse constatés n'entraînaient pas nécessairement, compte tenu de la taille

est sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, qu'en l'état de l'avis médical d'aptitude avec réserves équivalant en fait à un avis d'inaptitude à l'emploi occupé, et, compte tenu de la taille

X... n'avait pas commis une faute du fait de l'utilisation, lors de l'installation, de vis de fixation hors de proportion avec la taille et le poids du chauffe-eau, alors que cette faute était susceptible

[P], que la mention y figurant était accolée immédiatement sous et en partie dans sa signature, qu'elle était rédigée en caractères de petite taille et difficilement lisible, de sorte qu'elle se confondait

René, demeurant Village du Château, Eysines, Le Taillan Medoc (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1986 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit : 1°/ de la société

[B], de nationalité française, et Mme [Y], de nationalité marocaine, se sont mariés le 14 octobre 2015 à Tahla (Maroc).

contrairement à ce qu'avaient décidé les premiers juges, l'élément d'identification de Raphaël Z... par les victimes ne souffrait pas la critique, ayant été identifié par le truchement d'une glace sans tain

mis en circulation par la société HLM ni que les empreintes des tampons fournis par la société HLM comme pièce de comparaison sont les seules à correspondre aux tampons utilisés, les différences de taille

[V] ne pouvait être totalement supprimée sans nuire à l'équilibre de l'arbre, « par contre il p[ouvait] être contenu par une taille régulière sous réserve que celle-ci ne soit pratiquée que sur du bois

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 septembre 2004), que la société Folia a confié à la société Herport l'acheminement de soixante quatre cartons à prendre chez la société Tailleur

________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 1ER SEPTEMBRE 2020 La société Transports Taglang

des pratiques des consommateurs, les sacs figurant au procès-verbal sous les références suivantes : 53901, 5289, 53907, 5256, 5260, et 5285 ; qu'en effet le fait que ces sacs, pour certains d'une taille

date du décès de celui-ci et qui sollicite le bénéfice du transfert du bail, s'il n'est tenu de justifier ni qu'il remplit les conditions d'attribution du logement ni que le logement est adapté à la taille

juges du fond ne pouvaient faire état d'un prétendu défaut de lien entre l'activité de prospection téléphonique de Mme X... et l'emploi pour lequel elle avait été engagée dès lors qu'eu égard à la taille