2003, pourvoi n° 02-11091), que par actes des 15 septembre et 5 novembre 1987 les époux Michel X... et les époux Hervé X... ont acquis chacun de la société d'aménagement et d'exploitation des Arcs (la SMA

Boyer, conseiller, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société SMA, de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Cadusun, et l'avis de M.

le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 23-15.674 contre l'arrêt rendu le 14 mars 2023 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société SMACL

Il rappelle qu'il était adapté par la MACIF, assureur de Monsieur Smaïl X... au titre de la protection juridique...

Sur le rapport de Mme Georget, conseiller référendaire, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de Mme [H], de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société SMA, et l'avis de M.

[J] et de Mme [O], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [L], épouse [B], de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société SMA, après débats en l'audience publique du 29 avril

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE L'UNION DES MUTUELLES DES TRAVAILLEURS DE LA REGION RHONE-ALPES A FAIT CONSTRUIRE UNE CLINIQUE PAR LES ARCHITECTES SMAIL

des marchandises achetées en grande quantité par une société qui elle-même revend à un intermédiaire (GFM) au prix de 64 680 euros, soit 23,60 euros HT, lequel GFM devait revendre à une autre société (SMATT

3e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ au département du Territoire de Belfort, dont le siège est [...]                                                               , 2°/ à la société SMACL

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Smacl

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société SMACL

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 28 MAI 2025 La société SMACL

Poulet-Odent, avocat de la société SMA, après débats en l'audience publique du 6 décembre 2022 où étaient présents Mme Teiller, président, M. Zedda, conseiller référendaire rapporteur, M.

Cedex 41, 92000 Paris-La Défense et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1997 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section G), au profit : 1 / de la société SMAC

Poulet-Odent, avocat de la société SMA, de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de Mme T..., M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la commune de Noeux-les-Mines, agissant par son maire en exercice, dont le siège est [...], 2°/ la société SMACL

d'appel d'Angers (1re Chambre A), au profit : 1°) de la société Constructions Fournigault, société anonyme dont le siège social est rue Thomas Edison au Mans (Sarthe), 2°) de la société anonyme SMAC

accorder une prolongation du délai d'exploitation jusqu'au 3 août 1993, les consorts Z... ont cédé leur droit d'exploitation de la carrière à la société Sables et Matériaux du Poitou et du Limousin (SMPL