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355 résultats pour « Ratonit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210841

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Z... courant février 2012 qui a « refusé d'accorder un rendez-vous à son domicile [ ] arguant avoir tout raconté plusieurs fois » ; que de la même manière, il indique qu'il sait que l'ordre lui a été donné

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210872

Cassation

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Y... a dit : Je crois qu'A... a raconté des bêtises.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05393

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

permettre de pénétrer dans les locaux ; que Mme [H] [S] était finalement venue lui ouvrir la porte, « toute affolée » voulant rentrer chez elle en indiquant qu'elle ne pouvait plus rester et lui avait raconté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10752

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

C... m'ont raconté les souffrances qu'ils ressentaient depuis des années du fait du type de management de Mme Y... : dévalorisation en public, dénigrement des collaborateurs, humiliations, critiques, dénigrement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01644

Cassation

14 octobre 2015

14 octobre 2015

moyen unique : Vu l'article L. 1233-4 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 4 novembre 1974 par l'Union des mutuelles de France 06 (UMF) en qualité de rayonniste

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100239

Cassation

11 mars 2014

11 mars 2014

Le 8 septembre, Muriel, 52 ans, qui a fait pendant plusieurs années la promotion du Mediator, leur a raconté ses dix ans passés dans le groupe.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110400

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

U... me sollicite moins (c'était normal), mais les deux ou trois fois par semaine où je passais, il continuait à raconter sa vie. Melle J.S. restait dans son fauteuil sans rien dire.

Source officielle
CC

cr

61372599cd5801467741f1b8

Cassation

15 janvier 1998

15 janvier 1998

appert de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à l'occasion de l'émission télévisée les Grosses Têtes", diffusée en différé par la société TF1 le 28 décembre 1994, Vincent A... a proposé de raconter

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210444

Cassation

7 juillet 2016

7 juillet 2016

X... a été entendu au cours de cette enquête et [a lui-même reconnu que les témoins étaient des collègues de travail auxquels elle avait raconté « sa jeunesse » mais qu'il ne s'agissait pas de témoins

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100407

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

signalement non fondé concernant la sécurité d'un enfant ; que l'attestation établie par Madame Yvette X..., mère de Monsieur Franck X... et grand-mère paternelle des enfants, qui déclare que A... lui a raconté

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201292

Cassation

12 septembre 2013

12 septembre 2013

expert consistait à rechercher des livres anciens et des objets de brocante mais qu'il a dû abandonner la lecture et présente d'importants troubles de l'organisation du discours, ne parvenant pas à raconter

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CC

other

ée le 4 novembre 1924 par la cour d'assises du Finistèrec/Guillaume X

60793b3e9ba5988459c3c803

Cassation

11 avril 2005

11 avril 2005

Léon I... raconte qu'alors qu'il fréquentait un café, près de la rue de Rivoli, où il jouait à la belote, le secrétaire du commissaire V..., son partenaire de jeu, lui aurait raconté chaque soir les progrès

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02865

Cassation

31 octobre 2018

31 octobre 2018

Maintenant je vais vous raconter comment les jours se sont passés pendant mon arrestation.

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CC

cr

6137263fcd5801467742417e

Cassation

2 septembre 2005

2 septembre 2005

qu'alors qu'elle était nue, il s'était agenouillé, lui avait léché le sexe en la tenant par le bras ; qu'il ne s'était jamais lui-même dévêtu et n'avait pas davantage exhibé son sexe ; qu'elle a raconté

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00237

Cassation

25 janvier 2011

25 janvier 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 4 novembre 2008), que Mme X... a été engagée, en qualité de rayonniste

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02498

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

. ; que Monsieur I... écrit notamment : "je ne pourrais raconter toutes les occasions où Jean-E...

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100970

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

M... établie le 25 novembre 2006 dans laquelle elle raconte l'histoire de sa rencontre avec le de cujus G... X... et leur relation commune ; que ce document, dont Mme A...

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02126

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

[E] [O] : "le montage fait partie de toute émission documentaire diffusée à la TV, c'est donc un moment important dont le but ultime est de raconter dans un temps mesuré l'histoire qui rend le plus compte

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00309

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

problème d'imputabilité pour relier le traumatisme (chute d'un camion) et les lésions ; que dans ce courrier du 10 septembre 2014, le docteur [L] reprend les faits tels que la patiente lui a racontés

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00152

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

pour aller chercher le karaoké, qu'il l'avait prise par les bras, qu'il l'avait embrassée et caressée par-dessus le pantalon, devant et entre les jambes ; qu'[Q] avait tout raconté

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