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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_22PA03592_20240515
15 mai 2024
La Sarl Parisud Immobilier, dont M.
DCA_24PA01195_20251029
29 octobre 2025
La SARL Parisud Immobilier exerce une activité de marchand de biens et de travaux immobiliers.
9ème Chambre
DCA_20PA03590_20230120
20 janvier 2023
L'administration ayant partiellement fait droit à ses réclamations par décision du 15 novembre 2016 et du 18 juin 2019, la chambre de commerce et d'industrie de ParisIle-de-France demande au tribunal de
Juge des référés
ORCA_24PA04855_20250206
6 février 2025
Pour contester cette appréciation, Mme B fait valoir avoir subi une opération chirurgicale en 2021 pour un carcinome intracanalaire de bas grade de la parotide droite et allègue bénéficier à ce titre d'un
Francisco Vicente Peredac/Madrid Movilidad SA
DCA_22PA00766_20230317
17 mars 2023
Il y lieu, en revanche, sur le fondement des mêmes dispositions et au même titre, de mettre à la charge de Mme A la somme de 200 euros au profit du CCAS de la ville de Paris.D E C I D E :Article 1er :
ORCA_25VE03047_20260203
3 février 2026
A... souffre d’une tumeur maligne de la glande parotide, actuellement en cours de rémission, pour laquelle il a subi des séances de radiothérapie en 2018, et qui nécessite un suivi médical régulier.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02345_20230131
31 janvier 2023
L'existence d'une tumeur de la glande parotide droite a été décelée à la suite de la réalisation d'une échographie ainsi que d'une imagerie par résonance magnétique (IRM).
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00163_20230330
30 mars 2023
C est suivi pour un carcinome adénoïde kystique de la glande parotide gauche, traité chirurgicalement le 20 juin 2019 puis par radiothérapie du 8 août au 19 septembre 2019, une stéatohépatite non alcoolique
8ème chambre
DCA_23PA00199_20240304
4 mars 2024
participation mensuelle aux frais d'hébergement en EHPAD de Mme B.