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6 résultats pour « Zerbo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_22PA04120_20240805

Admin. Appel

5 août 2024

5 août 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association dénommée collectif " Réduire, Réutiliser, Recycler " (" Collectif 3R "), l'association " Zero Waste France ", Mme F E, M

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00067_20230925

Admin. Appel

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 6 janvier 2023, et des pièces enregistrées le 27 mars 2023, Mme A, représentée par Me Zerbo, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02613_20231229

Admin. Appel

29 décembre 2023

29 décembre 2023

personnellement, inaccessible, alors qu'il ressort par ailleurs des extraits d'une présentation réalisée en 2021 par le professeur A B, titulaire de la chaire d'hépato-gastroentérologie de l'université Joseph Ki-Zerbo

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02623_20230703

Admin. Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

sur sa situation financière personnelle alors que des extraits d'une présentation réalisée en 2021 par le professeur A B, titulaire de la chaire d'hépato-gastroentérologie de l'université Joseph Ki-Zerbo

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA05797_20230306

Admin. Appel

6 mars 2023

6 mars 2023

garanties mises en œuvre par Bpifrance, les appelants font valoir, en premier lieu, que l'objet social de la société Mei Partners l'a conduite à soumettre des demandes de financement dans le cadre du projet Zerho

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00961_20251210

Admin. Appel

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Le Bureau de recherche géologique et minière (BRGM) a ensuite réalisé en 1975 une carte des zones exposées à des risques liés aux mouvements du sol et du sous-sol (ZERMOS) sur le territoire de la commune

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Groupe Zerbonia

SIREN 920375995Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CONTROLE TECHNIQUE ZERBONE

SIREN 902758739Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

21/07/2026

Voir →

Créations

ZERBO, Olivier, Zacharie

SIREN 105025688Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

24/05/2026

Voir →

Radiations

SCI LA ZERBOUZE

SIREN 814728150Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

10/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ZERBO'N CO

SIREN 845307297Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

26/02/2026

Voir →