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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_22VE00176_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Pilven, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - les observations de Me Tuilleaux, pour la commune de Beaulieu-Lès-Loches. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02261_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
A l'appui de la demande de visa présentée pour l'enfant F D, a été produit une copie de l'acte de naissance n° 5302 dressé le 17 décembre 2002 à 18 h 22 par l'officier d'état civil de Tuléar.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01796_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Foncière 3 un permis de construire pour la division d’un immeuble en quatre lots d’habitation avec changement de destination sur des parcelles cadastrées section C n°s 578 et 910, situées chemin des Tuillères
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02648_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
été victime, le 12 octobre 1964, alors qu'il devait effectuer une mission de reconnaissance côtière " hors guerre ", de l'écrasement au sol de son avion au décollage, sur la piste de l'aéroport de Tulear
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03145_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Le projet litigieux se situe à l’interface entre les plaines de Thouars et Moncontour et la région du tuffeau, dans le nord du département de la Vienne.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA02601_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
A, qui a été maintenu en situation de tuilage à son retour en janvier 2019.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01009_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
qu'elle n'a pas bénéficié d'une formation, il ressort des pièces du dossier, notamment du compte-rendu de l'entretien du 11 mars 2021 qui a également porté sur ces points, qu'elle avait bénéficié d'un tuilage
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_22DA02342_20230221
21 février 2023
21 février 2023
S'il est constant que la société Archetude, laquelle a déclaré avoir constaté un phénomène de tuilage sur les lames du bardage au droit des logements 2 et 4 durant l'exécution du chantier, n'a pas signalé
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00873_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
assurer le contrôle des actes budgétaires de la collectivité territoriale de Corse et de ses agences et offices, étaient auparavant attribuées à un agent de catégorie B, d'ailleurs chargé d'assurer son " tuilage
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00067_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Pilven, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - les observations de Me Bernardin pour la société Euro Peinture 37 et de Me Tuilleaux pour la commune de Beaulieu-Lès-Loches.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00433_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
d'urbanisme (PLU) de Pierrefeu-du-Var relatif aux dispositions applicables à la zone UH : " CARACTERE DE LA ZONE UH / cette zone correspond aux hameaux anciens Bauvais, des Platanes, de Saint-Jean, de La Tuillère
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02913_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Afin d’assurer, dans l’intérêt du service, la stabilité et la pérennité de cette réorganisation, elle a décidé de placer transitoirement les deux cadres de santé « en tuilage ».
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03204_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
s'implante dans un paysage caractérisé par des plateaux entrecoupés de vallées qui structurent le paysage (Vienne, Ozon, Creuse) au cœur de trois unités paysagères, les Terres de Brande, la région de Tuffeau
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT03288_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Il en a résulté des interstices importants entre les lames de parquet, des tuilages de lames généralisés, une déformation de certaines lignes de traçage au sol, et des désaffleurs en bout de lames.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02139_20220502
2 mai 2022
2 mai 2022
Cette détérioration était caractérisée par un tuilage anormal des lames sur leur largeur, par une fissuration des lames longitudinales et une dégradation du matériau en raison de l'altération des fibres
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02159_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
En outre, les couleurs utilisées, notamment le beige pour s'approcher de la teinte de la pierre de tuffeau, favorisent l'insertion de la construction dans son environnement urbain. 23.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01402_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Il résulte de l'instruction, notamment de l'expertise judiciaire, que les lames du parquet de la scène de la Cité de la musique présentent des écarts variant de 3 mm à 6 mm, des tuilages et ébréchures
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01497_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Il résulte de l'instruction, notamment de l'expertise judiciaire, que les lames du parquet de la scène de la Cité de la musique présentent des écarts variant de 3 mm à 6 mm, des tuilages et ébréchures
Source officielle