Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 13 mars 2023, M. et Mme A, représentés par Me Toison, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2000537 du 22 novembre 2022 du Tribunal

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 13 mars 2023, M. et Mme A, représentés par Me Toison, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1908431 du 22 novembre 2022 du Tribunal

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 13 mars 2023, M. et Mme A, représentés par Me Toison, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2000519 du 22 novembre 2022 du Tribunal

B... a été opéré en urgence le 19 février 2010 pour une nécrose du testicule gauche sur torsion, intervention ayant également mis en évidence la présence d’un testicule droit atrophié.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B C épouse A a demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler l'arrêté du 14 septembre 2020, par lequel le préfet du Var a

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 17 janvier 2023, M. et Mme C, représentés par Me Toison, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2000201 du 22 novembre 2022 du

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 17 janvier 2023, M. et Mme A, représentés par Me Toison, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2000535 du 22 novembre 2022 du

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 6 mars 2023, M. et Mme A, représentés par Me Toison, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2000531 du 22 novembre 2022 du Tribunal

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 9 mars 2023, M. et Mme A, représentés par Me Toison, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1907262 du 22 novembre 2022 du Tribunal

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 13 mars 2023, Mme B, représentée par Me Toison, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1908355 du 22 novembre 2022 du Tribunal administratif

du cordon spermatique, délai durant lequel cette torsion a généré la nécrose de cet organe devant conduire à son ablation, laquelle a dû être effectuée le 10 janvier suivant ; - seuls les préjudices

Mme B, auxiliaire de soins titulaire, a été victime le 16 février 2006 d'une torsion du genou gauche, le 31 mai 2009 d'une chute sur le coude ayant entraîné une blessure à l'épaule, le 20 avril 2015 d'une

nouveau été pris en charge au service d'urgence de l'hôpital d'instruction des armées le 18 décembre 2019 puis transféré dans un établissement relevant des hospices civils de Lyon où le diagnostic de torsion

fémoro-partellaire localisé sur son genou gauche directement lié à une chute survenue le 17 août 2016 et d'une chondropathie post-traumatique sans instabilité de la cheville gauche causée par un mouvement de torsion

Par deux mémoires enregistrés respectivement le 22 janvier 2025 et le 27 mai 2025, la société Enedis, représentée par le cabinet Toison et associés, agissant par Me Brassart, demande à la cour de joindre

B, qui présentait une arthrose débutante du genou gauche sous forme de chondropathie diagnostiquée en 2011, a été victime d'un traumatisme en torsion du genou gauche dans les escaliers en quittant son

que l'intéressée était " définitivement inapte à un poste de vendeuse en boulangerie, inapte à tous postes imposant une station debout prolongée, le port de charges lourdes supérieures à 5 kg et une torsion

Mme B, auxiliaire de soins au centre communal d'action sociale de Montpellier, a été victime d'une torsion du poignet droit à l'occasion d'une prise en charge d'une patiente, le 20 avril 2015.