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9 résultats pour « Timotei »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_26MA01082_20260504

Admin. Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Par courrier du 7 avril 2026, la SCI Timoté a été invitée à régulariser sa requête en produisant tout élément pertinent justifiant de ce que, ainsi qu’elle le soutient, la SCI Timoté représentée par Mme

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CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA01406_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 juillet 2023, et un mémoire, enregistré le 10 octobre 2025 et qui n’a pas été communiqué, Mme E..., représentée par la SELARL Timotei et

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA00157_20240109

Admin. Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Mme B est affectée depuis le 1er septembre 2019 au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) Le Timonier à Marseille.

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CAA

6ème chambre

DCA_21NT03430_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

L'association qui formule des observations sur le type d'appareil de navigation pouvant seul être réglementairement utilisé et qui rappelle les responsabilités respectives du commandant et du timonier

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00854_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

une requête et des mémoires enregistrés le 10 mars 2020, le 29 juillet 2020, le 15 octobre 2020, le 28 octobre 2021, le 18 novembre 2021 et le 3 janvier 2022, la société Denios, représentée par Me Timotei

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02418_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

France en 2015, accompagné de son épouse et de leurs cinq enfants : Bogdan, né le 22 février 2001, Nazar, né le 4 septembre 2004, Darina, née le 21 septembre 2005, Diana, née le 6 novembre 2012 et Timofey

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01650_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 16 mai et 7 octobre 2022, l'Établissement français du sang (EFS), représenté par Me Timothée Bassi, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre

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CAA

7ème chambre

DCA_24PA00725_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Timothée Gallaud, président assesseur - Mme Zeudmi Sahraoui, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2025. Le rapporteur, T.

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CAA

5ème chambre

DCA_18VE01090_20230223

Admin. Appel

23 février 2023

23 février 2023

ont été évalués à la somme de 64 038,27 euros ; - l'absence d'étanchéité des menuiseries extérieures est imputable à la société SHMI, en charge de ce lot, ainsi qu'à son sous-traitant, la société Timmonier

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