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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01244_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la SAS La maison de Thérèse ne sont pas fondés.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT03560_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
C..., et la société Thelem Assurances ont demandé au tribunal administratif de Caen de condamner le service départemental d'incendie et de secours du Calvados (SDIS 14) à verser à la société Thelem Assurances
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA01076_20220829
29 août 2022
29 août 2022
La réponse aux observations du contribuable datée du 20 février 2017 indique au contribuable que l'administration a exercé le droit de communication auprès de l'agence Thélen afin d'obtenir " pour certains
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03499_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
A E a exercé jusqu'au 31 décembre 2015 la profession d'agent général d'assurances auprès de la compagnie Thelem.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_25DA00310_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
organisme de gestion de l’enseignement catholique (OGEC) Association d’éducation populaire Marignan, l’OGEC Ecole Saint Patrick, l’OGEC Association d’éducation populaire Saint Augustin et l’OGEC Sainte Thérèse
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL01339_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
-Thérèse, représentés par Me d’Albenas, ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de Montpellier de désigner Mme B... comme experte afin de déterminer le montant et l’objet des dépenses
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01966_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 janvier 2022 sous le n° 22DA00003, la commune de Loos, représentée par Me Marie-Thérèse Sur-Le Liboux, a demandé à la cour d'ordonner le sursis
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL00916_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Notre Dame de Bonne Nouvelle, Saint François d'Assise, Saint François Régis, A Emilie, A Famille, A D, A Jeanne d'Arc, Saint Jean Baptiste de La Salle, A Odile et association de gestion Assomption A-Thérèse
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00461_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Par suite, l'intervention de la société Thélem assurances, assureur de la société Rolland entre 2005 et 2012 ne peut être admise.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA00922_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
enregistrés les 19 mai 2023, 19 septembre 2023 et 23 février 2024, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, sous le numéro 23DA00922, la SAS LTDM Maintenance, représentée par Me Aimé-Laurent Theret
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA00924_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
une requête et des mémoires enregistrés les 19 mai 2023, 19 septembre 2023 et 23 février 2024, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, la SAS LTDM Maintenance, représentée par Me Aimé-Laurent Theret
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01767_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Mme Chilina Thérèse Guembaud Kititi a demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler les arrêtés des 26 novembre 2020 et 11 mai
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA00920_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 19 mai 2023, 19 septembre 2023 et 23 février 2024, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, la SAS LTDM, représentée par Me Aimé-Laurent Theret
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA00921_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
une requête et des mémoires enregistrés les 19 mai 2023, 19 septembre 2023 et 23 février 2024, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, la SAS LTDM Industries, représentée par Me Aimé-Laurent Theret
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02617_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Le document comporte également un photomontage, représentant une vue de la façade sud du bâtiment projeté à partir de la rue Thérèse ainsi que quelques photographies des abords du projet.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03530_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
La rapporteure, Christine Psilakis Le président, Philippe Arbarétaz La greffière, Marie-Thérèse Pillet La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00017_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
La rapporteure, Christine Psilakis Le président, Philippe Arbarétaz La greffière, Marie-Thérèse Pillet La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer, en ce qui
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00452_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
La rapporteure, Sophie CorvellecLe président, Philippe Arbarétaz La greffière, Marie-Thérèse Pillet La République mande et ordonne à la préfète de l'Ain en ce qui la concerne ou à tous commissaires
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00116_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Il fût tué un peu plus haut faubourg Saint Thérèse, quelques instants après d'une rafale de mitraillettes () ".
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04228_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
B, représenté par Me Thérèse Goralczyk, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 3 août 2022 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal ;
Source officiellePage 1 sur 3