Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02415_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Finance exploitant l’établissement Le Simeone.
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE01604_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Sur la fin de non-recevoir de la demande de première instance opposée par le centre hospitalier Simone Veil : 2.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE01969_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le groupement hospitalier Eaubonne-Montmorency - Hôpital Simone Veil a demandé à la cour administrative d'appel de Versailles d'annuler
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE01883_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Sur la responsabilité du centre hospitalier Simone Veil : 3.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00547_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
La société Simone - Teinturerie de luxe exploite une blanchisserie-teinturerie dans le 12e arrondissement de Paris.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03373_20220808
8 août 2022
8 août 2022
Une réponse à ce moyen soulevé d'office a été produite pour la SARL Simon Graphic le 8 juin 2022.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA01087_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Me Simon justifie avoir produit, pour la défense des intérêts de Mme A, deux mémoires et cette dernière a été représentée par un avocat à l'audience du 24 janvier 2022.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA04458_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Simeoni, présentées pour la société Encyclopedia Universalis France. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE01160_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
B versera une somme de 1 500 euros à l'hôpital Simone Veil - groupement hospitalier Eaubonne-Montmorency au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
ORCA_22MA01891_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 juillet 2022, Mme B veuve C, représentée par Me Simhon, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00458_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
La société Simone - Teinturerie de luxe a fait valoir ses observations par un courrier du 21 août 2019.
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE00773_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Procédure contentieuse antérieure : La société Eiffage Energie Systèmes - Île-de-France a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Cergy-Pontoise de condamner le centre hospitalier Simone
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03962_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
- les observations de Me Ramanitra, substituant Me Parmentier, représentant l’institut de formation interhospitalier Théodore Simon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA04553_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les observations de Me Kao, représentant la préfète du Val-de-Marne, et de Me Simon, représentant M. B.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02500_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
B, agissant en qualité de représentant légal de sa fille A B, a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler la décision du 22 septembre 2022 par laquelle le conseil de discipline du collège Simone
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03219_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
A, enjoint à la commune de Simiane-Collongue de requalifier les décisions d'engagement de M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03220_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
C du 22 novembre 2018 ; - enjoint à la commune de Simiane-Collongue de requalifier les décisions d'engagement de M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02429_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
A a été adressée au " 13 avenue Simone Weil " au lieu du " 13 rue Simone Weil " à Toulouse.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03221_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Gouard-Robert représentant la commune de Simiane-Collongue. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02213_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 février 2024, Mme A, représentée par Me Lucie Simon, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ;
Source officiellePage 1 sur 40