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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02800_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
La section de Saignes a formé un recours gracieux par lettre du 20 septembre 2019, lequel a été rejeté par décision du 15 octobre 2019.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00267_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Immédiatement après ce geste, la patiente a présenté un saignement important évalué à 900 cc.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT00288_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Dupuy avait déjà procédé aux travaux de rebouchage des saignées creusées dans la façade de sa maison.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA03069_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
Il ressort du compte-rendu médical du 2 novembre 2017 qu'à son arrivée il a été pris en charge pour un saignement qui a été tari par compression active avant de faire l'objet d'un angioscanner.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03984_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Elle soutient qu'elle démontre l'existence de circonstances particulières sans lien avec son activité permettant la déduction de la provision pour dépréciation des titres de la SCI Saigon qu'elle a constituée
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03842_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Elle s'est rapidement compliquée de saignements supérieurs à la normale. Une déchirure vaginale a tout d'abord été suturée dans le cadre de la Polyclinique.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00163_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
le 12 février 2018, date à laquelle Mme F a été retrouvée inconsciente dans son fauteuil, qu'un scanner a été réalisé en urgence et a mis en évidence un hématome sous-dural étendu, avec images de saignements
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04358_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
D le 18 janvier 2001, qui présentait trois facteurs de risques de saignement, une anémie, un trouble de l'hémostase primaire liée à l'insuffisance rénale sévère, et un trouble de l'hémostase secondaire
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00970_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
de l’exploitation des arbres sains arrachés doit être regardée comme établie.
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL03569_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
S'agissant de la délimitation des espaces proches du rivage au droit du secteur de la Sagne, la délimitation inclut la pointe sud-ouest de la Sagne, le quartier du casino au droit de l'étang de Maynaud
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00973_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
de l’exploitation des arbres sains arrachés, doit être regardée comme établie.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01352_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
de dépollution impliquant, à tout le moins, la réalisation d’un décapage de la totalité de leur terrain sur une profondeur égale à cinquante centimètres puis la remise en état avec apport de terres saines
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00972_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
de l’exploitation des arbres sains arrachés doit être regardée comme établie.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00877_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
somme de 31 191 euros, assortie des intérêts au taux légal à compter du 31 décembre 2021, date de réception de sa réclamation préalable, en réparation des préjudices, résultant de l’arrachage d’arbres sains
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00878_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Enfin, l’administration ne conteste pas que les arbres arrachés ont effectivement été remplacés par des arbres sains.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00879_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Enfin, l’administration ne conteste pas que les arbres arrachés ont effectivement été remplacés par des arbres sains.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00894_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Enfin, le ministre ne conteste pas que les arbres arrachés ont effectivement été remplacés par des arbres sains.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00964_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Enfin, le ministre ne conteste pas que les arbres arrachés ont effectivement été remplacés par des arbres sains.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00681_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Enfin, le ministre ne conteste pas que les arbres arrachés ont effectivement été remplacés par des arbres sains.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03176_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Mme B, ressortissante anglaise, née le 24 août 1972, a été hospitalisée le 26 décembre 2005, au centre hospitalier intercommunal d'Albertville-Moutiers pour des douleurs et des saignements modérés alors
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