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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00119_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Meursault village ou Meursault Narvaux, et Chassagne-Montrachet village ou Chassagne-Montrachet Les Ancégnières millésime 2012, il résulte de l'attestation du 8 octobre 2019 du domaine Colin Morey Pierre
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00134_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
enregistré le 24 novembre 2020, ainsi que des mémoires en défense enregistrés après renvoi les 17 novembre 2023 et 5 décembre 2023, le centre hospitalier universitaire (CHU) de Rouen, représenté par Me Pierre-Yves
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA04156_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 22 juillet, 25 octobre et 10 novembre 2021, la SARL Pierre Yovanovitch, représentée par Me Pierre-Yves Bancel, demande à la
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00122_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Toutefois, il résulte de l'attestation du 8 octobre 2019 du domaine Colin-Morey Pierre-Yves que ces trois appellations font partie respectivement des Meursault village et Chassagne-Montrachet village.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02975_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 29 décembre 2021 et le 30 septembre 2022, le Groupe Hospitalier du Havre, représenté par Me Pierre-Yves Fouré, demande à la cour
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL01960_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Vu les autres pièces de ces deux dossiers.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01157_20230801
1 août 2023
1 août 2023
Par un mémoire, enregistré 2 juin 2023, le centre hospitalier Yves Tournaire déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA00144_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier que l'arrêté du 15 septembre 2013 portant permis d'aménager initial a été transmis à la société Yves Maltese le 24 septembre suivant, ainsi qu'en atteste la signature de
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01000_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Elles soutiennent que les moyens soulevés par la société de Saint-Yves ne sont pas fondés.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00524_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Il résulte des bilans d’activité de la SCP « Yves Redaud, André Bonneterre, Jean-Pierre Bernard et Corinne Feuillette-Cadenne » au cours des trois années précédant le projet d’association de M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_19NT03741_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
A son arrivée au centre hospitalier Yves Lanco, son état s'est brusquement dégradé et il est décédé à 7h10.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02877_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
De même, il ressort des pièces du dossier que la convocation, régulière et non sérieusement contestée des conseillers métropolitains pour la séance du 1er avril 2016, mentionnait en pièce jointe une note
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02294_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Le 10 juillet 2014, Yves B a commencé à se plaindre de douleurs dorsales.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02550_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Le GRETA Bretagne occidentale et le lycée Yves Thépot ont rejeté cette demande par une décision du 12 septembre 2023.
Source officielle3ème Chambre
DCA_19VE03912_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02076_20230824
24 août 2023
24 août 2023
services de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône a affecté son fils A au collège de secteur, Jacques Prévert et refusé de l'affecter à titre dérogatoire au collège André Malraux ou au collège Yves
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02112_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
E C, la SCPA Yves de Buhren et associés, M.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01997_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
F D, la SCPA Yves de Buhren et associés, M.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00901_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
C et de la société Yves H et Associés.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03772_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Jean-Yves Tallec, président. Considérant ce qui suit : 1.
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