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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03774_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Elle subira finalement, le 4 juillet, une intervention qui mettra en évidence une nécrose étendue de l'intestin grêle et du gros intestin rendant nécessaire l'ablation des zones de nécrose.
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL01866_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Une nécrose des extrémités de ses membres inférieurs et supérieurs est apparue le 1er mars 2018.
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT02455_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
D..., aux fins notamment de déterminer l’origine des désordres affectant les installations de chauffage de 47 pavillons appartenant à l’OPH Néotoa, en présence de l’OPH Néotoa, de la société anonyme Abeille
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00158_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Sur les conclusions d'appel incident et provoqué de l'établissement public Néotoa : En ce qui concerne le principe de la responsabilité décennale : 5.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00164_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Illouz, rapporteur public, - et les observations de Me Woler-Souied, représentant la SARL Immobilière Newton. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04521_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Durant cette hospitalisation, des nécroses sont apparues au niveau de ses pieds et le patient a vu son antibiothérapie adaptée, le germe intestinal responsable de la septicémie ayant alors été identifié
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00189_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'Office public de l'habitat Néotoa a demandé au tribunal administratif de Rennes de condamner in solidum les sociétés DFC, Atelier architecture
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE00371_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Le GIE Nectar Fruits, représenté par la SELARL Bruno Cambon, mandataire liquidateur, M.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02871_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
, a sursis à statuer, en application de l'article L. 600-5-1 du code de l'urbanisme, jusqu'à l'expiration d'un délai de trois mois, imparti à l'office public de l'habitat d'Ille-et-Vilaine Neotoa et à
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04410_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Il fait valoir que : - le centre régional de pharmacovigilance qui a eu à connaître du cas de Mme A a retenu un score d'imputabilité de 1 sur 5 entre l'administration d'Exacyl(r) et la nécrose corticale
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00746_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
A... vers le CHU de Caen n’est pas fautive ; elle a été prise par les deux hôpitaux pour permettre au patient présentant des complications hémorragiques de bénéficier d’un drainage de la lésion nécrotique
Source officielleJuge des référés
ORCA_26NT00760_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Rossi a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Nantes de condamner l’office public de l’habitat (OPH) Néotoa
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA00298_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Par un arrêté du 11 avril 2018, la maire de Nemours ne s'est pas opposée à cette déclaration. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA03678_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
La requête a été communiquée à la commune de Saint-Pierre-lès-Nemours et à la société LIDL qui n'ont pas produit de mémoire en défense.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01460_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
En troisième lieu, il résulte de l'instruction que la prise en charge de la nécrose et de l'infection développées par M.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01808_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
tribunal administratif de Versailles de prononcer la réduction de la cotisation foncière des entreprises mise à sa charge au titre des années 2014, 2015 et 2016, à raison d'un local situé 9, avenue Newton
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00314_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
A cet égard, il résulte du rapport d'expertise du 29 avril 2020 que la survenue des nécroses distales subies par M.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02871_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
B, de Me Sanson, représentant la commune de Melesse, et de Me Donias, représentant l'office public de l'habitat d'Ille-et-Vilaine Neotoa.
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03847_20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
contractée par Mme A D n'est pas nosocomiale dès lors qu'elle ne résulte pas des soins ou du séjour dans l'environnement hospitalier, mais de l'état de santé antérieur de la patiente, dont l'œil était nécrosé
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03848_20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
contractée par Mme A D n'est pas nosocomiale dès lors qu'elle ne résulte pas des soins ou du séjour dans l'environnement hospitalier, mais de l'état de santé antérieur de la patiente, dont l'œil était nécrosé
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