Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
58 résultats pour « Monique DESFORGES-THIERRY »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 4
Mme Saliou-Gloux (Monique), conseiller référendaire à la Cour des comptes, est nommée présidente de la commission de dérogation, objet du présent arrêté.
Article 1
Sont nommés Compagnons de la Libération et membres du Conseil : le Capitaine de Vaisseau Thierry d'Argenlieu ; le Gouverneur Général Eboué ; le Lieutenant d'Ollonde ; l'Officier radiotélégraphiste de la Marine Marchande Popieul ; l'Adjudant-aviateur Bouquillard
Article 3
Thierry Braillard reçoit délégation du ministre, de la ville, de la jeunesse et des sports pour signer en son nom tous actes, arrêtés et décisions.
Article 1
Thierry MANDON, secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification, anime et coordonne le travail gouvernemental en matière de réforme de l'Etat et de simplification.
Article 3
Berméricourt, Berru, Boult-sur-Suippe, Bourgogne-Fresne, Brimont, Caurel, Cauroy-lès-Hermonville, Cormicy, Courcy, Hermonville, Heutrégiville, Isles-sur-Suippe, Lavannes, Loivre, Merfy, Nogent-l'Abbesse, Pomacle, Pouillon, Saint-Etienne-sur-Suippe, Saint-Thierry
LEGIARTI000051876694
département de l'Aisne non compris dans le périmètre de compétence de l'Etablissement public foncier de Hauts-de-France : (200071785) Communauté d'agglomération Chauny-Tergnier-la Fère. (200072031) Communauté d'agglomération de la Région de Château-Thierry
Article 2
Helman le Pas de Sécheval, Thierry Philipponnat, Charles Keller.
Article 1
Thierry Braillard, secrétaire d'Etat chargé des sports traite, par délégation du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, les questions relatives aux sports.
Article Annexe
5,90 8,90 11,90 2,50 Château-Thierry < // > Reims est (Taissy) 5,50 8,40 12,40 16,70 3,30 Château-Thierry < // > Saint-Gibrien 7,60 11,50 17,60 23,40 4,60 Château-Thierry < // > Mont-Choisy 8,20 12,30 18,90 25,10 4,90 Château-Thierry <
Article ANNEXE 2
Belfort (département du territoire de Belfort) : Les Résidences - limite Est parcelle section BT n° 49 de la rue Thierry-Mieg au boulevard Anatole-France ; - boulevard Anatole-France jusqu'à la limite Est de la parcelle section BT n° 46
Article 1
Thierry Lacreuse ; Mme Cathy Michaux ; Mme Marie-Madeleine Pancrazi. Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) : M. Pierre Martinucci ; Mme Marie-France Fromentin.
Article Annexe 1
CDI de Saint-Quentin. 3 avril 2009 SIP de Château-Thierry. CDI de Château-Thierry. 22 avril 2009 Allier SIP de Montluçon. CDI de Montluçon. 1er avril 2009 Ariège SIP de Foix. CDI de Foix. 1er avril 2009 Creuse SIP de Guéret.
Article Annexe 2
d'immatriculation BATEL EURE ROUEN RO D74 053 BELLE ETOILE CAMARET 803167 BILBO'CH AURAY 195084 CAP A D'EAU ROUEN D74 073 CATALINA BASTIA 314850 DULCIMER SAINT-MALO 281599 FILDOU LA ROCHELLE 684639 FLEUR DES ONDES PAIMPOL 300016 FRANÇOIS MONIQUE
LEGIARTI000035021601
Thierry LE GOFF, directeur général de l'administration et de la fonction publique ; Mme Florence MEAUX, déléguée pour la rénovation de l'encadrement dirigeant de l'Etat ; Mme Carine SOULAY, directrice, adjointe au directeur général de l'administration
Article Annexe
Le SNCP : Thierry du Granrut Président Les Professionnels du pneu : Yann Blard Président
Article ANNEXE VI
: DEPARTEMENTS : ARRONDISSEMENTS : CANTONS : :-----------------------------------------------------------------: : Aisne : Château-Thierry : En totalité : : : Soissons :
Article Annexe II
Libellé CPU MSA Gironde Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 020004404 FINESS géographiques 020001061 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE CHÂTEAU-THIERRY
Article Annexe
: Laon, à : : : l'exception des : : : cantons de Chauny, : : : Coucy-le-Château- : : : Auffrique et : : : La Fère : : : : : Saint-Quentin : Tribunal de grande : : : instance de : : : Saint-Quentin : : : : : Château-Thierry
Article Annexe IV
488913 Elfe Arcachon 193693 Anthea Marennes A33944 Lou Tcherne Toulon 479200 Galatée Vannes 152937 Mise en scène Paris E60472 Batel Eure Rouen D74053 Cap à d'eau Rouen D74073 El Diablo Rouen D74079 Patchiku Bayonne 294644 François Monique
Article ANNEXE III
: DEPARTEMENTS : ARRONDISSEMENTS : CANTONS : :-----------------------------------------------------------------: : Aisne : Château-Thierry : En totalité.
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