CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

4 résultats pour « Maÿlis D'ARTIGUES »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 73

Arrêté du 25 janvier 1984 concernant l'agrément de personnes et d'organismes habilités à procéder à des mesures ayant pour objet de déterminer la teneur en oxyde de carbone et en benzène dans l'atmosphère des ateliers.

A.P.A.V.E. du Sud-Ouest, Z.I. d'Artigues, 33370 Presses. Laboratoire d'hygiène de Nice, 8, rue de l'Hôtel-des-Postes, 06000 Nice. Bureau Veritas (district de Bordeaux), 162, cours du Maréchal-Galliéni, 33404 TALENCE CEDEX.

Article ANNEXE 6

—

jusqu'aux limites des parcelles section AO 181, 586, 182, 203, 538, 161 ; - limites des parcelles section AO 181, 586, 182, 203, 538, 161 jusqu'à la rue de Brienne ; - rue de Brienne jusqu'à la rue d'Austerlitz ; - rue d'Austerlitz jusqu'au chemin d'Artigues

LEGIARTI000028325484

—

L'Aiguette et ses affluents CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 325 L'Aude du barrage de Puyvalador à la mer CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 342 Le Rebenty et ses affluents CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 330 Le ruisseau d'Artigues

LEGIARTI000028443622

—

B0004 | Q0000640 | Le ruisseau de Hourclat B0007 | Q00-0400 | L'Adour de Lesponne et ses affluents à l'aval du Pich d'Ouscouaou, à l'exclusion du Lhécou et de ses affluents R037 | Q0010500 | L'Adour du Tourmalet en aval du barrage d'Artigues