CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 résultats pour « Lehnert »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25LY01500_20260224

Admin. Appel

24 février 2026

24 février 2026

A..., représenté par Me Lehnert, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 7 mai 2025 ; 2°) d’annuler les décisions de la préfète de l’Isère du 9 décembre 2024 portant obligation de quitter

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC02599_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 août 2023, Mme A, représentée par Me Lenaerts, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 15 juin 2023 ; 2°) d'annuler la décision

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC03009_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 27 septembre 2023, Mme A, représentée par Me Lenaerts, fait appel de ce jugement. Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25NC01159_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

Procédure devant la cour avant cassation : Par une requête enregistrée le 4 août 2023, Mme A..., représentée par Me Lenaerts, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 15 juin 2023 ; 2

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_21BX03523_20230925

Admin. Appel

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 26 août 2021, M. et Mme B, représentés par Me Delpal et Me Lebert, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 juillet 2021 ; 2

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC00771_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

Lepert

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX04027_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 11 décembre 2020, l'association départementale pour l'éducation et l'insertion (ADEI), représentée par Me Lebert, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle

Annonces BODACC32 résultats

Journal officiel
Radiations

LEHNERT, Ingrid, Elisabeth, Thérèse, COULIER

SIREN 920692613Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

16/01/2026

Voir →

Créations

LEHNERT, Grégoire

SIREN 953108370Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

15/01/2026

Voir →

Modifications diverses

RAQUIN, Lucie, LEHNERT

SIREN 988818118Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

05/08/2025

Voir →

Créations

RAQUIN, Lucie, LEHNERT

SIREN 988818118Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

08/07/2025

Voir →

Radiations

LEHNERT, Emmanuel, Daniel

SIREN 801415852Greffe du Tribunal Judiciaire de Saverne

13/03/2025

Voir →