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13 résultats pour « Knispel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA03052_20250110

Admin. Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

E, représentés par le cabinet Corem, agissant par Me Knispel, demandent à la cour : - à titre principal, de condamner le CHI du bassin de Thau au paiement de la somme de 310 000 euros au titre de l'indemnisation

Source officielle
CAA

2ème chambre

Annonces BODACC21 résultats

Journal officiel
Créations

KNISPEL, Ricarda

SIREN 912867298Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

27/01/2026

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Créations

KNISPEL, MARINE

SIREN 848965174Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

06/05/2025

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Radiations

E.F.I, KNISPEL, Pierrick

SIREN 888850971Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

08/06/2023

Voir →

Créations

KNISPEL, Pierrick

SIREN 888850971GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

01/10/2020

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Procédures collectives

KNISPEL, Christian

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MULHOUSE

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif ; RG n° : 10/00205

15/04/2014

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DCA_21TL02894_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 10 mars 2022 et 14 novembre 2022, Mme C, représentée par Me Knispel, conclut à la confirmation du jugement attaqué et à ce que soit mise à la charge de l'Office

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL01705_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

A, représenté par Me Knispel, a demandé à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 9 mars 2021 du tribunal administratif de Montpellier ; 2°) de condamner l'État au versement d'une provision de 2 000

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC01008_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

D..., représenté par Me Knittel, avocat, demande à la cour, sur le fondement de l’article R. 811-15 du code de justice administrative, d’ordonner qu’il soit sursis à l’exécution de ce jugement en tant

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25TL02600_20260505

Admin. Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

D..., représentés par Me Knispel, demande : 1°) d’annuler cette ordonnance du 15 décembre 2025 ; 2°) de condamner le centre hospitalier universitaire de Montpellier et son assureur Relyens à lui

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL01705_20230117

Admin. Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

A, représenté par Me Knispel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 9 mars 2021 du tribunal administratif de Montpellier ; 2°) de condamner l'État au versement d'une provision de 2 000

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL02043_20230926

Admin. Appel

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 juillet 2021, 22 janvier, 5 mai et 19 décembre 2022, Mme B C, représentée par la SELARL Corem, agissant par Me Knispel, demande à la cour, dans le dernier

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA03041_20240920

Admin. Appel

20 septembre 2024

20 septembre 2024

B A, représenté par la SELARL COREM, agissant par Me Knispel, demande à la cour : 1°) de réformer le jugement du 17 octobre 2023 en condamnant le centre hospitalier d'Arles à lui payer les sommes de

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03584_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

B..., représenté par Me Knittel, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler, à titre principal, la décision du 9 mars 2021 et, « en tant que de besoin » les décisions en date du

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01990_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

A et la SCEA A, représentés par la SELARL Knittel - Fouray et associés, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nancy du 18 mai 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA03052_20231110

Admin. Appel

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Knispel, représentant Mme B et M. E. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02308_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

mémoire en défense enregistré le 2 février 2023, et un mémoire en réplique, enregistré le 6 novembre 2025, non communiqué, la chambre de commerce et d’industrie de la région Grand Est, représentée par Me Knittel

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC02146_20220615

Admin. Appel

15 juin 2022

15 juin 2022

A deux mémoires en défense enregistrés le 4 septembre 2019 et le 6 avril 2020, la MSA Marne-Ardennes-Meuse, représentée A Me Knittel, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros

Source officielle