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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour Admin. d'Appel
CETAT:CETATEXT000053009339
28 novembre 2025
28 novembre 2025
. - Stage. - Fin de stage.
Cour Admin. d'Appel
CETAT:CETATEXT000053448525
3 février 2026
3 février 2026
. - Stage. - Licenciement en cours de stage.
1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00314_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
retenu ce choix au stade du permis de construire initial, empêchant ce faisant l’administration d’exercer un contrôle effectif sur ce point.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04777_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
B, et de Me Kolenc-Le Bloch, représentant le centre hospitalier Henri Laborit. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02673_20260213
13 février 2026
13 février 2026
La société à responsabilité limitée (SARL) Garage du Parc Henri Paté, devenue la société par actions simplifiée (SAS) Garage du Parc Henri Paté postérieurement à la procédure d’imposition dont elle a fait
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX02602_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Henri Murano, situé dans le quartier Belle-Etoile.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01674_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Au fond : En ce qui concerne le droit à indemnité de la société STAC : 5.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02263_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
) de condamner la SCI Henri et la SCI EDCLA au paiement d'une amende de 10 000 euros pour recours abusif ; 3°) de mettre à la charge de la SCI Henri et de la SCI EDCLA une somme de 5 000 euros au titre
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01557_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI Henri a demandé au tribunal administratif de Caen d'annuler l'arrêté du 16 septembre 2020 par lequel le maire de Caen a refusé
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00762_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
D'une part, si la SARL Henri B soutient que les salaires versés à M.
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX04121_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
H, et de Me Mournaud, représentant l'établissement d'hébergement pour personnes âgées (EHPAD) Henri Frugier. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03797_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Mme B... a été reçue en consultation le 17 mars 2010 au service de rhumatologie de l’hôpital Henri-Mondor, alors qu’elle présentait des radiculalgies bilatérales avec persistance des releveurs du pied
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00885_20220504
4 mai 2022
4 mai 2022
La société Dumas Henri Participations et MM.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01603_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Flatres Soret, succédant à Me Paul-Henri Soret en sa qualité de mandataire
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX03131_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
En ce qui concerne la fin de non-recevoir opposée par la société SEPIBAT à la demande de l'EHPAD Henri Frugier : 8.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX03163_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
En ce qui concerne la fin de non-recevoir opposée par la société SEPIBAT à la demande de l'EHPAD Henri Frugier : 8.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE01100_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Sur la responsabilité du collège Henri Wallon : 4.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00611_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Le centre hospitalier Henri Laborit relève également appel de ce jugement, en ce qu'il a prononcé des condamnations à son encontre. 2.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00541_20250220
20 février 2025
20 février 2025
; 3°) de mettre à la charge de la société STAC la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01950_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Elle soutient que : - elle demande 15 000 euros au titre du préjudice d'accompagnement car elle a accompagné Henri B, son époux, entre le 6 et le 13 août 2016, période au cours de laquelle son état de
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