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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00336_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Par la présente requête, le centre départemental gériatrique de l'Indre relève appel de ce jugement. 2.
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA01792_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
du B du IV de l’article 83 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 tendant à ce qu’elle soit autorisée à exercer la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01415_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
B... et celles de Me Freger, représentant l’hôpital intercommunal gériatrique de Neuville et Fontaines-sur-Saône. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03073_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Elle en est sortie le 9 février 2017 pour être admise dans l'établissement privé géré par la société du centre de convalescence gériatrique de Fontaine.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23NT02665_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
administratif de Rennes d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 8 juillet 2020 et l'arrêté du 26 janvier 2022 par lesquels le maire de la commune de Saint-Quay-Portrieux a délivré à la SCCV Saint-Quay Gerbot
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02143_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Les travaux de construction ont été confiés à la société Gebat Constructions, par marché du 26 septembre 2013.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00207_20250214
14 février 2025
14 février 2025
A l'issue d'un stage réalisé dans le service de médecine gériatrique du centre hospitalier de Laon du 24 mai 2021 au 25 juin 2021, elle a été accusée d'avoir falsifié la fiche d'évaluation remplie par
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02869_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Le médecin coordonnateur contribue, auprès des professionnels de santé exerçant dans l'établissement, à la bonne adaptation aux impératifs gériatriques des prescriptions de médicaments et des produits
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00534_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
A, ce dernier a pris ses fonctions dans le service court séjour gériatrique à compter du 21 octobre 2019.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03973_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
La SARL SIZ'-IX Architectes a formé des conclusions d'appel en garantie dirigées contre la SAS GEBAT Constructions.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00843_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Mme B a été recrutée par l'AP-HP dans le cadre d'un contrat à durée déterminée d'un an, à compter du 1er mai 2017, en qualité de praticien attaché associé au sein du service de gérontologie (pôle gériatrie
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03742_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Pris en charge au sein du service de neurologie du 28 mai au 9 juin 2017, il a été transféré en unité de soins polyvalents et gériatriques d'où il est parvenu à s'enfuir, le jour même de son transfert,
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01913_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Le 7 janvier 2015, il a été admis au sein du service de médecine gériatrique du même établissement.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02187_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
la directrice générale du centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction (CNG) a mis fin à ses fonctions de directrice de la direction commune du centre gériatrique
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00175_20250211
11 février 2025
11 février 2025
d'appel de Toulouse l'a informée du refus de son inscription sur la liste des experts judiciaires près la cour d'appel de Toulouse pour l'année 2025 dans la spécialité " F-01.14-Médecine générale - Gériatrie
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00422_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
A, qui exerçait au sein de ses services depuis plus d'un an en qualité de praticien contractuel spécialiste en gériatrie, à passer le concours national de praticien des établissements publics de santé
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01577_20230830
30 août 2023
30 août 2023
des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG) lui a refusé sa demande d'autorisation d'exercice de la profession de médecin dans la spécialité gériatrie
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02631_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Elle occupait initialement des locaux situés dans la zone de pêche de l'anse Gerbal, à proximité de la criée du port de cette commune.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02632_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Elle occupait initialement des locaux situés dans la zone de pêche de l'anse Gerbal, à proximité de la criée du port de cette commune.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02633_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Elle occupait initialement des locaux situés dans la zone de pêche de l'anse Gerbal, à proximité de la criée du port de cette commune.
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