Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03520_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 12 août 2021, M. et Mme C, représentés par Me Furio-Frisch, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette délibération
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03471_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 12 août 2021, Mme A, représentée par Me Furio-Frisch, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette délibération, en
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03466_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
A, représenté par Me Furio-Frisch, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette délibération, en tant qu'elle classe en zone naturelle les parcelles cadastrées section AI n°
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03506_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
G E ayant été désigné comme représentant unique en application de l'article R. 751-3 du code de justice administrative Mme F A épouse E, Mme C E, Mme D E et Mme B E, représentés par Me Furio-Frisch, demandent
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00170_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
C, représenté par Me Furio-Frisch, n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA02140_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Par des mémoires en défense enregistrés le 30 novembre 2023 et le 29 janvier 2024, la commune de La-Colle-sur-Loup, représentée par Me Furio-Frisch, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA02940_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Par des mémoires en défense enregistrés le 30 novembre 2023 et le 29 janvier 2024, la commune de La-Colle-sur-Loup, représentée par Me Furio-Frisch, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00410_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 1er février 2022 et 1er mars 2023, la SARL Cousins, représentée par Me Furio-Frisch, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03500_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
B, représenté par Me Furio-Frisch, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette délibération, en tant qu'elle classe en zone agricole la parcelle cadastrée section AC n° 66 sise
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03507_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
A, représenté par Me Furio-Frisch, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette délibération, en tant qu'elle classe en zone naturelle la parcelle cadastrée section D n° 2694
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_24MA01755_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
E... représenté par Me Furio-Fischi, demande à la Cour : 1°) d’annuler l’ordonnance du 18 juin 2024 ; 2°) statuant en référé, de faire droit à sa demande de première instance ; 3°) de mettre à
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00051_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Cheminet pour la société Axcess Promotion, ainsi que celles de Me Metzger pour Me Furho
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00634_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
A, et de Me Françoise Furia, représentant le centre hospitalier intercommunal Eure-Seine. Considérant ce qui suit : 1. Le 29 septembre 2010, M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02611_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Les prestations intitulées « Réduction risque Inondation sur SOGTREAH » et « Mission géotechnique G5 Furgo », pour lesquelles les factures sont produites, ne donnent en elles-mêmes aucun détail sur leur
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00669_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Les prestations intitulées « Réduction risque Inondation sur SOGTREAH » et « Mission géotechnique G5 Furgo » pour lesquelles les factures sont produites ne donnent en elles-mêmes aucun détail sur leur
Source officielle4ème chambre
DCA_17PA03019_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
mémoires, enregistrés le 6 novembre 2017 et le 16 octobre 2018, la société Génie des lieux conseil en management par l'espace (Génie des lieux), représentée par la SELAS Idrac et Associés puis par la SELAS Fusio
Source officielleFURION
28/07/2026
Voir →
Furious Loc
21/07/2026
Voir →
Studio Furious
19/07/2026
Voir →
FURIOUS
25/06/2026
Voir →
FURIOUS CAR
25/06/2026
Voir →