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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02489_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
B ainsi que celles de Me Vives pour la commune de La Salette-Fallavaux. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA04665_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Sur la somme inscrite au crédit du compte courant d’associé ouvert dans les livres de la société Farell : 10.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02062_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
L'intéressé, célibataire et sans enfant, ne peut se prévaloir d'aucune insertion sociale ni d'une insertion professionnelle particulière, par la seule production d'une recette pour les falafels et d'une
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL00537_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
D C, représenté par Me Favarel Eychenne, a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Toulouse de prescrire sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01888_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
2018 et a été placé à l'aide sociale à l'enfance jusqu'à sa majorité, a obtenu un certificat d'aptitude professionnelle (CAP) en spécialité employé vente, a été embauché par l'entreprise " Menuiserie Fauvel
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA01278_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique, - et les observations de Me Faravel-Xerri, pour la société European
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00030_20260217
17 février 2026
17 février 2026
de 10 % notamment les quiches, les pizzas, les hamburgers, les pops-corn, les hot-dogs, les crêpes, à l’exception des crêpes natures vendues non réchauffées, les frites, les kebabs, les sushis, les falafels
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA05174_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
E, - les conclusions de Mme Prévot, rapporteur public, - et les observations de Me Faravel, substituant Me Gélin et Me Austry, représentant la société European Trust Services Luxembourg.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00447_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Oise a en outre rappelé la présence aux alentours de plusieurs monuments historiques, dont la ferme de Troussures à Sainte-Eusoye, la grange de Mauregard à Reuil-sur-Brêche, l’église de Saint-André-Farivillers
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00110_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
présence sur le territoire français depuis le 4 septembre 2016, de ses engagements associatifs en tant que bénévole au sein des associations " plateforme de la jeune création franco-allemande " et " les fadarelles
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02858_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Il ressort toutefois des pièces du dossier, notamment du procès-verbal du 18 mars 2021 établi par Me Fauvel, commissaire de justice, que les empiètements dont fait état le requérant, y compris l’installation
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_18NC01815_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
L'expertise du docteur A, l'expertise des professeurs Raul, Diemunsch et Meyer, l'expertise des professeurs Quinton, Favarel, Collet et Horovitz et, enfin, l'expertise des docteurs Douvier et Favre se
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00772_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Par des mémoires en défense, enregistré les 11 avril et 8 juin 2022, la SAS Vauban 21, représenté Me Favarel et Me Goulet, conclut au rejet de la requête et demande, en outre, à la Cour par la voie de
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00784_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
à 1,7 km au nord, Wavignies à 4,2 km au nord-est, Catillon-Fumechon à 4,1 km à l'est, Ansauvillers, à 7,1 km au nord-est, Ferme du Grand Mesnil, Campremy, à 4,8 km au nord du projet, Saint-André-Farivillers
Source officielle