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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02453_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
L'EARL de l'Érable, représentée par son gérant M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00504_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
La SCEA Domaine du chancelier soutient que : - le jugement attaqué est insuffisamment motivé en ce qui concerne la réponse au moyen tiré de l'erreur matérielle commise dans le décompte du nombre d'érables
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03827_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
n'est pas compatible avec les objectifs et plafonds édictés par le document d'aménagement commercial du schéma de cohérence territoriale d'Annemasse Les Voirons Agglomération pour la Zacom Borly/Les Erables
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03074_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
- le retard de croissance sur la zone de 5,27 hectares plantée en chênes nécessite la réalisation d'un dégagement, soit un coût de 3 952,50 euros hors taxes ; - concernant la parcelle plantée en érables
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02090_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
la condamnation de la commune de Barr au remboursement aux consorts D... de la somme de 3 470,82 euros TTC correspondant aux travaux de remise en état de la canalisation percée par les racines de l’érable
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00260_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Elle confectionne également dans ses locaux de Virey-sous-Bar une boisson dénommée " Caribou " conditionnée en bidons de deux litres à partir d'alcool achetés en France et de sirop d'érable acheté au Canada
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00506_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
utilisée comme carrière de rocher de quartz blanc sur environ 80 % de sa surface, est dans sa majeure partie occupée par un boisement de plus de 225 arbres d'essences variées (ormes, frênes, saules, érables
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02167_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Il aura pour mission : 1° de décrire, d'une part, les infiltrations affectant la toiture ou la terrasse des logements situés 17, 53, 60, 69, 92, 93, 101 rue des Erables, 42 et 77 mail de la Conférence
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00377_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Neufchâtel-Hardelot lui a délivré un certificat d’urbanisme opérationnel négatif déclarant non réalisable l’opération consistant en la construction d’une habitation individuelle sur un terrain situé 95, allée des Érables
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00378_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Neufchâtel-Hardelot leur a délivré un certificat d’urbanisme opérationnel négatif déclarant non réalisable l’opération consistant en la construction d’une habitation individuelle sur un terrain situé 85, allée des Érables
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02137_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
à l'autorité administrative d'apprécier la suppression des vingt-sept arbres composés de bouleaux et de peupliers qui s'y trouvaient au regard de la plantation envisagée de treize arbres composés d'érables
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02505_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
requérante, joints à son mémoire en réplique devant la cour, dont il ressort qu'outre des robiniers faux acacias, treize arbres sur les quatre-vingt-dix-sept répertoriés, dont dix aulnes, un frêne, un érable
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00167_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Arbres taillés : érables champêtres, charmilles, charmes. Sont proscrits : les thuyas et autres résineux. / 6.4.2.4.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT02531_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Enfin, l'aménagement des espaces libres conduira à la plantation de quatre arbres de type érable du Japon et chêne liège et visera notamment à l'avant de la construction, à l'aménagement d'un talus paysager
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01104_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
l'appréciation des services instructeurs ; - les constructions projetées portent une atteinte visible à l'environnement et méconnaissent l'article R. 111-27 du code de l'urbanisme ; - l'abattage des trois érables
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01154_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Enfin, l'aménagement des espaces libres conduira à la plantation de quatre arbres de type érable du Japon et chêne liège et visera notamment à valoriser sa partie en direction de la rade, à l'avant de
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02420_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
présenteraient des caractéristiques rendant nécessaire leur préservation, il en ressort en revanche que le projet comporte en fond de parcelle un massif végétal où seront plantés un magnolia et un érable
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01685_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
localisation et de photographies de chaque végétal, comprend " les sujets qui ont été coupés pour permettre au géomètre d'effectuer sa mission " et recense 6 arbustes (5 Laurier et 1 Sureau) et 16 arbres (11 érables
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00854_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par un arrêté du 31 mars 2022, le maire de Sainte-Mère (Gers) a délivré à la SCI des Champs un permis d'aménager en vue de la création d'un lotissement dénommé " Les érables " composé de six lots à bâtir
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01408_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
au dossier une note paysagère, complétant la notice architecturale, comprenant un reportage photographique du terrain d'assiette, sur lequel ces trois arbres remarquables, identifiés comme étant un érable
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