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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02842_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
A, gérant de la société Emma Trans, a été relaxé.
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01133_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
À cet égard, la doctrine invoquée ne comporte donc aucune interprétation du texte fiscal dont la SARL Emma pourrait se prévaloir. 8.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00643_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Quenette, rapporteur public ; et les observations de Me Tordo, avocat de la SCI Villa Emma. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01154_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
La SAS Capital Safety Group EMEA fait valoir que M.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00188_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
La société Ema Meuble Notan relève appel du jugement du 1er décembre 2022 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a rejeté sa demande indemnitaire.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA05233_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
A... et à Me Emma Eliakim. Copie en sera adressée au préfet de police. Fait à Paris, le 15 décembre 2025. Le président de la 3ème chambre, Ph.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA01949_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que, début avril 2020, un salarié de la société Ubisoft EMEA a informé sa hiérarchie de ce qu’il était victime de faits de harcèlement sexuel, sans toutefois souhaiter
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01748_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
La Sarl Ema, dont Mme C était la gérante et associée, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2016, à la suite de quoi des rehaussements en matière
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02719_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
La procédure a été communiquée à la société Lloyd's Insurance Company et à la société Emoa Mutuelle du Var qui n'ont pas produit d'observations.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02520_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
insertion sociale en France, ne fait pas état d'une insertion professionnelle particulière par la production d'un contrat de travail à durée indéterminée (CDI) en qualité de plongeur auprès de la SARL EMMA
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01011_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
soutiennent que : - dans le cadre du régime matrimonial légal de communauté réduite aux acquêts, il n'y a pas lieu de distinguer entre les sommes remboursées au titre de l'avance consentie à la société Emmi
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02103_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
La société Onet Services a présenté sa candidature pour le lot n°2 du marché relatif aux prestations à réaliser au centre Emma Ventura, à l'hôpital Albert Clarac, au centre hospitalier Louis Domergue et
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02101_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Promo-Immo, dont il est le dirigeant et l’associé unique, que, dans le cadre d’une opération immobilière d’allotissement située sur la commune de Saint-Raphaël, était prévue la constitution d’une société « Emma
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02719_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
La procédure a été communiquée à la société Lloyd’s Insurance Company et à la société Emoa Mutuelle du Var qui n’ont pas produit d’observations.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX03000_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
F..., ont demandé au tribunal administratif de la Guadeloupe d’annuler le permis de construire tacite n° PC 971 103 23R1 070 délivré le 10 août 2023 par la commune de Baie-Mahault à la SCCV EMA pour la
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA02866_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
de rectification pendant les congés estivaux ; - l'avis de mise en recouvrement du 15 septembre 2017 est prématuré ; - l'administration a effectué des traitements informatiques sur le logiciel " Emmy
Source officielle1ère chambre
DCA_25TL00888_20260226
26 février 2026
26 février 2026
La greffière, Emma Ocana La République mande et au préfet de la Haute-Garonne en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00243_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
simple recherche sur internet permettait de les localiser, ce que la requérante a d’ailleurs fait pour les deux établissements (« Cucine Vera » et « Café Brun ») du deuxième terme de comparaison (société EMCA
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01341_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Il n'est pas contesté que la cession de ces deux lots aux deux autres associés ainsi que celle du lot n° 15, le 19 novembre 2015, à la SCI Emma gérée par l'appelant et sa fille, n'ont généré, eu égard
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01342_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Il n'est pas contesté que la cession de ces deux lots à ces associés ainsi que celle du lot n° 15, le 19 novembre 2015, à la SCI Emma gérée par un autre associé et sa fille, n'ont généré, eu égard à leur
Source officiellePage 1 sur 3
DELSART, Cassandra, Emma, Jennyfer
12/07/2026
Voir →
SERGENT, Anaëlle, Karine, Emmanuelle
12/07/2026
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EMMA BEAUTE
12/07/2026
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TURC, Emmanuel Marius Camille
12/07/2026
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ROUX, Emmanuelle, Marie-Andrée
12/07/2026
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