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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_24PA02939_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
En premier lieu, la société ADP conteste l’ampleur de la progression du trafic aérien au sein de l’aéroport du Bourget depuis 2018, et soutient qu’après une hausse exceptionnelle en 2022, le trafic a retrouvé
Source officielleCour Admin. d'Appel
CETAT:CETATEXT000053448514
3 février 2026
3 février 2026
. - Traitement. - Retenues sur traitement. - Retenues sur traitement pour absence du service fait.
1ère chambre
DCA_21TL23670_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
autres que la truite de mer, l'omble ou saumon de fontaine et l'omble chevalier () ".
Source officielleCour Admin. d'Appel
CETAT:CETATEXT000052989465
27 novembre 2025
27 novembre 2025
. - Traitement. - Retenues sur traitement.
1ère chambre
DCA_22TL21931_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
autres que la truite de mer, l'omble ou saumon de fontaine et l'omble chevalier () ".
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL23672_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
autres que la truite de mer, l'omble ou saumon de fontaine et l'omble chevalier () ".
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01877_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
euros par rapport aux clients ayant acheté la même quantité de truites en vente directe.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22150_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
attaqué est entaché d'un vice de procédure dès lors qu'il ne ressort pas des pièces du dossier que les avis des ministres chargés du commerce et de l'urbanisme auraient été signés par des personnes dûment
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT01260_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédures contentieuses antérieures : La SAS société touristique de La Trinité a demandé au tribunal administratif de Rennes, d'une part, de condamner la commune de La Trinité-sur-Mer
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01295_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Par lettre du 20 juillet 2023, la commune de La Trinité a donné son accord à la mise en œuvre d'une procédure de médiation.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA00652_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Article 2 : La SAS Hivory versera une somme 1 000 euros à la commune de la Trinité en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00359_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
de déterminer les trafics moyens journaliers et les trafics moyens lors des jours ouvrés ont eu lieu du 4 au 11 mars 2022.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01457_20260205
5 février 2026
5 février 2026
reproduction et a omis d’apprécier à ce titre le critère de la surface favorable à la reproduction des espèces ; avec un débit minimal de 0,35 m3/s, le taux de surfaces favorables à la reproduction de la truite
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT02126_20250821
21 août 2025
21 août 2025
, pour une durée de dix-huit ans à compter de la date de l'autorisation d'ouverture, à la société Grand Casino de la Trinité-sur-Mer, devenue société Touristique de la Trinité.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_21NT03343_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
Il n'y a pas davantage lieu de mettre à la charge de la commune de la Trinité-sur-mer le versement à Mme A d'une somme au titre des mêmes frais.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00224_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
A C pour procéder à une expertise en présence de la communauté d'agglomération du pays Nord Martinique en lieu et place de la commune de la Trinité.
Source officielleCour Admin. d'Appel
CETAT:CETATEXT000053020645
11 décembre 2025
11 décembre 2025
. - Traitement.
Cour Admin. d'Appel
CETAT:CETATEXT000053618130
2 mars 2026
2 mars 2026
. - Traitement.
Cour Admin. d'Appel
CETAT:CETATEXT000053618132
2 mars 2026
2 mars 2026
. - Traitement.
Cour Admin. d'Appel
CETAT:CETATEXT000053713696
17 mars 2026
17 mars 2026
. - Traitement.
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