Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01397_20240229
29 février 2024
29 février 2024
En ce qui concerne les véhicules neufs acquis auprès de A Cri Car et de Diamonds Car : 8.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA04060_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Perroy, rapporteur public, - et les observations de Me Dimondo, pour la société Clarios Sarreguemines. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA04059_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Perroy, rapporteur public, - et les observations de Me Dimondo, pour la société Clarios Sarreguemines. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00967_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Princess et Bo 5 bis pour la partie plantée de la variété Diamond Princess ont été contaminées entre 5 et 10 %.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE02363_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Margerit, rapporteure publique, - les observations de Me Dimondo, substituant Me Dugourd, pour
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE02362_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Margerit, rapporteure publique, - les observations de Me Dimondo, substituant Me Dugourd, pour
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA04156_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
fille nécessite une prise en charge médicale en continu et qu'en cas d'absence, il existe un risque important d'augmentation des crises d'ecchymoses douloureuses, manifestant un syndrome de Garner Diamond
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01215_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
rapport de Mme Vinet, présidente-assesseure, – les conclusions de Mme Psilakis, rapporteure publique, – les observations de Me Lesars-Riccardi, représentant le centre hospitalier de Vichy, et de Me Dimondo
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02583_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Mme C avait en outre, à l'appui de sa demande, produit un contrat de travail à durée indéterminée conclu le 14 octobre 2019 avec la société Diamond Resorts Europe Ltd, qui l'avait embauchée sur un emploi
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01453_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Il ressort de son dossier médical et des observations de l'OFII que l'enfant présente une anémie de Blackfan-Diamond, maladie génétique rare se manifestant par l'incapacité de la moelle osseuse à produire
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01454_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Il ressort du dossier médical et des observations de l'OFII que l'enfant présente une anémie de Blackfan-Diamond, maladie génétique rare, se manifestant par l'incapacité de la moelle osseuse à produire
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL20977_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
En l'espèce, il ressort des documents médicaux produits par les requérants, tant en première instance qu'en appel, que la jeune E est atteinte d'une anémie chronique dite de Blackfan Diamond, dont le diagnostic
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00965_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
A l’inverse, les parcelles Vs 2 pour les parties plantées de la variété Big Top en 1992, d’une part, et en 1995, d’autre part, Vs 3 pour la partie plantée de la variété Diamond Princess, Vs 6 pour la partie
Source officielle