Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_24TL00428_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant au bois ou autres biomasses : / a) Chaudières à alimentation automatique fonctionnant au bois ou autre biomasse ; / b) Chaudières
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00267_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Équipements de chauffage ou de fourniture d’eau chaude sanitaire fonctionnant au bois ou autres biomasses : / a) Chaudières à alimentation automatique fonctionnant au bois ou autre biomasse ; / (...) /
Source officielleJuge des référés
DCA_23TL02490_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
d'eau chaude et froide sanitaire de la partie hébergement.
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL03602_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
au fioul et la cuve au fioul entre mars 2010 et février 2013 ; - il résulte des tableaux transmis par l'administration que le montant total récupérable de l'eau chaude sanitaire et du chauffage s'élève
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03410_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Savoie à lui verser la somme de 283 272,93 euros TTC, à titre subsidiaire, la somme de 248 532, 93 euros TTC, en règlement de ses factures de prestations d'entretien des installations individuelles de chauffage
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00536_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Aux dépenses, payées entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2017, au titre de : / 1° L'acquisition de chaudières à haute performance énergétique ; / () / 2.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01764_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
, des générateurs d'air chaud et d'eau chaude et aérothermes, des vestiaires et un abri pour palettes doivent bénéficier de l'exonération prévue pour les outillages par les dispositions du 11° de l'article
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01461_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
A partir d'avril 2014, Grand Dijon Habitat a constaté des températures d'eau chaude et de chauffage insuffisantes.
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA02370_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
L’expert indique que dans le fond du local chaudière, des gouttes d’eau sont tombées sur des câbles électriques et des traces de moisissures sont bien visibles.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01301_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
règlement d'instruction et de manœuvre et ont pris les précautions habituelles pour éteindre l'incendie et éviter une reprise de feu lors de leur première intervention, en recherchant notamment un point chaud
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03313_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
disposition, convention ou usage contraires, les frais de chauffage et de fourniture d'eau chaude mis à la charge des occupants comprennent, en plus des frais fixes, le coût des quantités de chaleur calculées
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA01631_20240801
1 août 2024
1 août 2024
Le désistement de la société Chalda est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
ées par la communauté de communes Petite Montagne et dirigéesc/Euromaaf
DCA_20NC00946_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
En ce qui concerne les chaudières : 8. Il résulte de l'instruction que le projet impliquait la réalisation d'une chaufferie mixte de 1 970 kW (biomasse 730 kW/propane 1 240 kW).
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01416_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Par un bon de commande du 20 juillet 2020, la société SER Construction a confié à la société Babcock Wanson la location d’une chaudière comprenant « une chaudière vapeur type STB350, une cheminée, un pot
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02436_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
S'agissant de la création d'une ouverture pour maintenance de la sous-station de production d'eau chaude sanitaire : 17.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02557_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
L'expert indique que l'origine des nuisances résultent des fortes émissions sonores du bruleur de la chaudière, d'une puissance importante, de la faible isolation sonore des façades de la chaufferie donnant
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL03017_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
à bois de Gramat, ainsi que sur le réseau de chauffage urbain et de déterminer le préjudice présent et à venir subi par la communauté de communes, notamment au regard de l'utilisation présente et future
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01782_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
" en 2012 ; - pour cette année, le jugement n'infirmant pas le caractère professionnel de cette activité liée aux travaux de rénovation de l'hôtel-restaurant " La Chaudanne ", la remise en cause des
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX01381_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
au fioul par une chaudière à granulés dans une maison d'habitation située 13 rue de Saintonge à Les Eglises d'Argenteuil (Charente-Maritime).
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03842_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
jugement n° 2300483 du 25 juin 2024, le tribunal administratif de la Polynésie française a annulé la décision en litige en tant que le ministre de la justice a refusé de procéder à l’installation de l’eau chaude
Source officiellePage 1 sur 25
LES CHAUDANNES-TRAMONET
26/06/2026
Voir →
CHAUDABRY
14/06/2026
Voir →
Chaudanson, Arthur
24/05/2026
Voir →
CHAUDAT, Joël, Alain
04/05/2026
Voir →
SCI CHAUDAT
21/04/2026
Voir →