Codes de loi français

Article 2

d'un des dispositifs médicaux suivants : - canule trachéale ; - dispositif pour prothèse respiratoire : boitier standard, boitier obturateur, embase, piège à secrétions, filtres et adhésifs ; - dispositif à usage unique pour prothèse respiratoire : cassettes

Article M 22

En complément de l'article M 20, le chauffage des locaux d'administration peut être assuré : - soit par des appareils de chauffage indépendants électriques fixes conformément aux dispositions des articles CH 44 et CH 45 à l'exception des cassettes chauffantes

Article CINQUIÈME ALINÉA DU IV DE L'ARTICLE 29

-dispositif de détection emballé individuellement dans un sachet (cassette ou autre le cas échéant) ; A défaut, le pharmacien réunit ces éléments dans un sachet.

Article 1

valeur limite d'exposition professionnelle aux poussières de bois fixée à l'article R. 4412-149 du code du travail est effectué par prélèvement individuel avec mesure gravimétrique de la fraction dite collectée (ou totale) sur filtre à partir d'une cassette

Article 1

café, sachets de café en pellicule d'aluminium et dosettes de café en papier-filtre des machines à boisson qui sont jetés en même temps que le café qui a été utilisé ; - les cartouches d'imprimantes ; - les boîtiers de disques compacts, de DVD et de cassettes

Article 1

gratuit comportent les envois suivants : a) Les envois écrits ou imprimés en braille ; b) Les envois de papiers spéciaux destinés aux impressions à l'usage des aveugles ; c) Les enregistrements sonores ou numériques, notamment les bandes magnétiques, cassettes

Article 2

transport terrestre ; 32 Construction navale (sauf 32.05 Réparation de navires) ; 34 Fabrication d'instruments et de matériels de précision ; 50 Industrie du papier et du carton ; 51.12 Edition ; 51.20 Presse ; 51.30 Edition de disques, de bandes et de cassettes

Article J 26

Cependant, les cassettes chauffantes électriques et les panneaux radiants électriques dont la température de surface dépasse 100 °C ne sont pas admis.

Article Annexe

Accessoires : grilles, film, cassette, développement. 2. Radioprotection, radiothérapie Notions sur la réglementation de la radioprotection. Doses et unités, rad. rem. Bombe au cobalt. Accélérateurs. 3.

Article CH 44

Ils peuvent être à combustion (alimentés en combustible solide, liquide ou gazeux) ou sans combustion (radiateurs et convecteurs électriques, plinthes chauffantes électriques, panneaux radiants électriques, cassettes chauffantes électriques, aérothermes

Article CH 45

Les plafonds chauffants réalisés par des éléments constitués de films souples, de panneaux ou de modules doivent répondre aux exigences de sécurité contre l'incendie décrites dans les avis techniques. b) Les panneaux radiants ou les cassettes ne sont

Article 215.15

renouvelé à des intervalles raisonnables ; g) Des moyens de réaliser des travaux d'artisanat pour se détendre ; h) Des appareils électroniques tels que radios, télévisions, magnétoscopes, lecteurs de CD/DVD, ordinateurs, logiciels, magnétophones à cassettes

Article R224-70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 92

décret n° 2016-364 du 29 mars 2016 fixant les exigences de sécurité concernant les bicyclettes : a) Roues ; b) Pédales ; c) Axes de pédalier ; d) Pédaliers ; e) Dérailleurs ; f) Chaînes ; g) Selles ; h) Porte-bagages ; i) Fourches ; j) Cassettes

LEGIARTI000022763715

Documentaire Constitue un documentaire toute œuvre de moyen ou long métrage, produite pour la télévision, le cinéma, ou uniquement en vue de la revente sur un support quel qu'il soit (DVD, cassettes vidéos), qui informe et propose une analyse d'un sujet

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Location Location de DVD et de cassettes vidéo (établissement de). Activités situées dans ces établissements et directement liées à leur objet. Promoteurs et agences immobilières. Locations saisonnières de meublés liés au tourisme.

Article ANNEXE 2

38 Services auxiliaires de transport par eau 39 Boutique des galeries marchandes et des aéroports 40 Autres métiers d'art 41 Paris sportifs 42 Activités liées à la production de matrices sonores originales, sur bandes, cassettes

Article IV

de la verrerie. 52. 4JC 2, 30 Commerce de détail d'objets en caoutchouc, en plastique ou en liège (1). 52. 4JD 2, 00 Commerce de détail de matériel électrique, radioélectrique et électroménager, y compris la location de disques et de cassettes

Article Annexe 4

. - Par exemple sont considérés comme faisant partie d'un système radiatif de chauffage : cassettes, tubes et panneaux radiants électriques, à combustible ou à fluide caloporteur.

Article II

et musique. 22. 1AA 1, 30 Journaux d'information : édition et impression. 22. 1CA 2, 20 Journaux d'information : édition. 22. 1CB 2, 20 Edition de revues et périodiques. 22. 1EA 1, 30 Fabrication et édition de bandes, cassettes

LEGIARTI000025084897

22.1CA 2,40 Journaux d'information : édition 22.1CB 2,40 Edition de revues et périodiques 22.1EA 1,40 Fabrication et édition de bandes, cassettes