Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_20PA02576_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
S'agissant de la responsabilité contractuelle de la société Bruno Seveste 7.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00428_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
à alimentation manuelle fonctionnant au bois ou autres biomasses ; / c) Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire indépendants fonctionnant au bois ou autres biomasses ; / (…) »
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02010_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruno-Salel, - et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02436_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Philippe et la réalisation des travaux du lot n° 190 " Travaux de rénovation en sous-station et remplacement des réseaux horizontaux de chauffage, eau chaude sanitaire et bouclage " à la société Rey Frères
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01698_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Délibéré après l’audience du 11 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Bruno-Salel, présidente-assesseure, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT00792_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Le Brun, rapporteur public, - les observations de Me Collet, représentant Mme A..., et de Me Jamot, substituant Me Plateaux, représentant la commune de Pont-Saint-Martin.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01816_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Le Brun, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02765_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Simon Chassard, secrétaire général de la préfecture de l’Aude.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01543_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
comprenant deux immeubles d'un style d'inspiration normande, de six niveaux, aux murs de couleur claire, dotés de balcons aux gardes corps ajourés, surmontés de toitures à pentes recouvertes de tuiles brunes
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02070_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) B et Co, créée le 18 mars 2013 et dont Mme B épouse A est l'unique associée, exerce une activité tous travaux de toiture, plomberie, frigoriste, chauffage
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01297_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Le lot n° 2b " fondations-gros œuvre " a été confié à l'entreprise Gardiol TP, le lot n° 20a " plomberie / sanitaire " a été confié à la société Lavigna et le lot n° 20b " chauffage/ventilation " au groupement
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02190_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Par ailleurs, alors que celle-ci avait évalué ses charges, liées au chauffage et à l’électricité, sur la base d’un coût quasi constant sur toute la durée du contrat, il résulte de l’instruction que les
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02751_20260203
3 février 2026
3 février 2026
L’aspect des toitures sera de teinte gris ardoise, brun, rouge vieilli ou rouge terre suite. Toutefois, le matériau de couverture de référence est l’ardoise.
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT02585_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
va occasionner pour le bâtiment abritant le bassin de 25 mètres une ouverture sur l'extérieur, à une époque où les températures sont les plus basses, ce qui immanquablement va générer des frais de chauffage
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00265_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
prévu, en pages 149 et suivantes du dossier de demande d'enregistrement, des mesures propres à assurer une insertion dans le paysage et notamment des couleurs de matériaux vert foncé, blanc, béton et brun
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02230_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Quant à la déduction n° 46 relative au chauffage du local technique du bâtiment Sud : 118.
Source officielle