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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_20NT01695_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
La SARL Groupe Atlas fait ainsi valoir que la SA Groupe Atlas exerçait une activité de nature industrielle et commerciale et que, du fait de la transmission universelle de patrimoine n°1, la SC François
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01916_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
antérieure La société Axa France IARD, subrogée dans les droits du centre hospitalier d’Ardèche Nord, a demandé au tribunal administratif de Lyon : 1°) de condamner in solidum les sociétés Soho Atlas
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02302_20240909
9 septembre 2024
9 septembre 2024
ORDONNE : Article 1er :Le dossier de la requête de la SAS Digi Atlas est transmis au tribunal administratif de Lyon.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02091_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
DECIDE : Article 1er : La requête de la SARL Atlas Négoce est rejetée.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04869_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
et de l'urbanisme-CFDT (SYNATPAU-CFDT), a demandé au Tribunal administratif de Paris d'annuler l'arrêté du 29 mars 2019 par lequel la ministre du travail a agréé l'opérateur de compétences (OPCO) " ATLAS
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01081_20220613
13 juin 2022
13 juin 2022
A B, représentant l'association Atlas. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_24PA04612_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
février 2024 et 23 février 2024, les sociétés Nge Génie Civil, Demathieu Bard Construction, Impresa Pizzarotti et C.S.P.A., Implenia Suisse, Implenia France, Nge Fondations, Franki Foundations Belgium et Atlas
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02591_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Il ressort de la consultation de l'atlas des zones inondables annexé au plan local d'urbanisme de la commune que le terrain d'assiette du projet, qui longe le ruisseau la Barbarie, est situé dans le lit
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00161_20250828
28 août 2025
28 août 2025
D et à la société Atlas Fondations qui n'ont pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21063_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
D A E et la SASU Snack d'Atlas ont demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler l'arrêté du préfet de l'Hérault du 21 décembre 2021 portant refus de titre de séjour et obligation de quitter
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA04245_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
1 du livre des procédures fiscales ; - c’est à tort qu’en matière de taxe sur la valeur ajoutée, l’administration fiscale a considéré que les factures émises par les sociétés Kab Sécurité Privée et Atlas
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00493_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Si ce site est identifié par l'atlas des paysages de l'Oise comme inclus dans le paysage emblématique des " villages herbagers de la Picardie verte ", ce document n'a aucune valeur règlementaire et le
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01671_20240103
3 janvier 2024
3 janvier 2024
Dans ces conditions, la SARL ATPA ne justifie pas d'une créance non sérieusement contestable.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA03344_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
ATSA le 15 mars 2013 indique explicitement que les surcoûts pris en charge par la société ATSA sont liés à des défauts de conception constatés par le client lors de la réception provisoire des trains
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA04259_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
ATSA le 15 mars 2013 indique explicitement que les surcoûts pris en charge par la société ATSA sont liés à des défauts de conception constatés par le client lors de la réception provisoire des trains
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00275_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
La société civile immobilière (SCI) Atlass et M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01640_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Elle couvre des parties situées aux abords du centre-bourg d'Athas.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03368_20230217
17 février 2023
17 février 2023
La société ATL Invest soutient que la réponse aux observations du contribuable ne serait pas suffisamment motivée.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02443_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
fondations profondes de type pieux, ce qui n'a pas été démenti par la suite ; l'ancrage préconisé par le rapport reposait sur des pieux de 12 mètres ancrés de 6,40 mètres dans la craie ; la société Atlas
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00307_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
A et Mme B un permis de construire une maison d'habitation, alors que sa connaissance des risques d'inondation pesant sur le terrain d'assiette du projet, notamment du fait de l'existence de l'atlas des
Source officiellePage 1 sur 12