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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24PA00376_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Par un mémoire enregistré le 16 mai 2025, la société Celsius Arcueil a déclaré se désister de sa requête.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02867_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière du Mas d'Arfeuille a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler, d'une part, l'arrêté du 18
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA02768_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
antérieure : Le préfet du Val-de-Marne a demandé au Tribunal administratif de Melun d'annuler la délibération du 25 mars 2019 par laquelle le conseil d'administration de l'Office public de l'habitat Arcueil-Gentilly
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA04271_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
le carnet de santé de son fils qui mentionne les différents rendez-vous médicaux chez le pédiatre et les vaccins reçus par l'enfant, un certificat de scolarité à l'école maternelle Olympe de Gouge d'Arcueil
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA04786_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
D était affecté dans la commune d'Arcueil située dans le ressort du tribunal administratif de Melun.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01460_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
B a intégré le ministère des armées le 1er septembre 1980 en qualité d'élève à l'école technique normale d'Arcueil et a été titularisé le 1er septembre 1982 dans le corps des techniciens d'études et de
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA01703_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Quant à la consultation des comités sociaux et économiques des établissements du Coudray-Montceaux, d'Arcueil, de Rungis et de Lieusaint : 26.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00572_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
C a été informé par courriel, dès le 4 novembre 2016, de ce que l'examen final aurait lieu le 25 février 2017 de 14 heures à 17 heures à la maison des examens d'Arcueil.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03170_20230802
2 août 2023
2 août 2023
A produit un contrat de bail et divers justificatifs de résidence aux noms des époux pour un logement situé à Arcueil, il a également transmis à l'administration des factures de téléphonie établies à son
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE02018_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Il ressort du suivi informatique du pli par l'administration postale, produit par le requérant, que ce courrier a été réexpédié le 1er février 2023 à l'adresse située au 75 rue Marius Sidobre à Arcueil
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE03906_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Par un jugement du 27 octobre 2025, le juge de l’application des peines a étendu l’interdiction de paraître aux communes d’Arcueil et Montrouge, sans révoquer l’aménagement de peine à domicile.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03245_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ses conclusions à fin d’injonction doivent en conséquence être areillement rejetées.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03655_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
B a été muté à compter du 15 mars 2018 au centre d'analyse technico-opérationnelle de défense, situé à Arcueil.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA02855_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Puteaux, et, s'agissant des factures des sociétés DSP et MFP, Bateg à Cachan, la production de certains des plannings d'intervention des prestataires sur les sites, ni, s'agissant des chantiers Bateg à Arcueil
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA02960_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
En outre, l'enveloppe du pli recommandé était revêtue d'une étiquette portant la mention : " Avisé ARCUEIL PAL : 24/06 " ainsi qu'une autre étiquette faisant apparaître que le pli n'a pu être distribué
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03128_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Dans areille hy othèse, l’éloignement forcé du ressortissant de l’Etat tiers et de son enfant mineur ne ourrait, le cas échéant, être ordonné qu’à destination de l’Etat membre dont ce dernier ossède
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00249_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Mme E..., née en 1972, résentant des antécédents médicaux im ortants, notamment d’obésité, d’hy ertension artérielle, un syndrome d’a née du sommeil a areillée, des athologies d’asthme et d’é ile sie
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01854_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Il ressort des photomontages de l'étude paysagère que, depuis le panorama de la Madone à Arfeuilles, situé à 8,75 kilomètres au nord-ouest du projet, les éoliennes seront presque entièrement masquées par
Source officielleAvocats Associés ARFEUILLERE MIORINI
19/07/2026
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MAISON ARFEUILLERE
02/10/2025
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CREMER & ARFEUILLERE
27/07/2025
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ARFEUILLERES DELESPINASSE, Manon, Chloé, Emma
26/06/2025
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S.C.I. L'ARFEUILLERE
02/06/2025
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