CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

15 résultats pour « Alzeami »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_24NT01494_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 mai 2024, Mme B, représentée par Me Alzeari, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du président de la 3ème chambre du tribunal

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA04550_20260430

Admin. Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

A..., représenté par Me Alzeari demande à la Cour dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’enjoindre au ministre de l’intérieur et des outre-mer de procéder à la reconstitution de ses droits sociaux

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL00201_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

B, - et les observations de Me Alzeari, représentant la commune d'Osséja. Une note en délibéré produite pour M. B, représenté par Me Barrinuevo, a été enregistrée le 10 mars 2023.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA00902_20250604

Admin. Appel

4 juin 2025

4 juin 2025

Vieux, représenté par Me Alzeari, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Paris du 21 décembre 2023 en tant qu'il ne lui a accordé qu'une satisfaction partielle ;

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02994_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Jazeron, rapporteur public ; - les observations de Me Jaulin, représentant la société Le Pavillon, celles de Me Lapuelle, représentant l’association Société Nautique de Narbonne, et celles de Me Alzéari

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21379_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

des propriétaires de l'Achau et des Grabateils, - les observations de Me Pons-Serradeil représentant la communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée Métropole, - et les observations de Me Alzeari

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02029_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

B..., - les observations de Me D’Audigier représentant la commune de Les Angles, - et les observations de Me Alzeari, représentant M. et Mme A....

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL21549_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

importants compte tenu de sa situation à proximité de nombreux monuments historiques classés ou inscrits, dont le château cathare de Saissac et les ouvrages de la chaussée de Coudières et de la prise d'eau d'Alzeau

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL21602_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Haïli, président-assesseur ; - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - les observations de Me Vigo, représentant les appelants ; - et les observations de Me Alzeari représentant

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL01306_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

Beltrami, première conseillère, - les conclusions de Mme Françoise Perrin, rapporteure publique, - et les observations de Me Diaz, représentant le syndicat intercommunal appelant, et celles de Me Alzeari

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL00417_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Karine Beltrami, première conseillère, - les conclusions de Mme Françoise Perrin, rapporteure publique - et les observations de Me Alzeari

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL21793_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

B..., - et les observations de Me Alzéari, représentant la commune de Saint-Cyprien. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_22TL20782_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Haïli, président-assesseur, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - les observations de Me Louche représentant la société requérante ; - les observations de Me Alzeari, représentant

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL01464_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Alzeari

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL01569_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Jazeron, rapporteur public ; - et les observations de Me Alzéari, représentant la société Expresso Courses.

Source officielle