Codes de loi français

LEGIARTI000031499106

Goyave et son affluent la rivière Moreau L1-003 La rivière Beaugendre L1-004 La rivière Bourceau L1-005 La rivière Briqueterie L1-006 La rivière de Petite Plaine L1-007 La rivière du Pérou L1-008 La rivière Grande-Anse L1-009 La rivière

LEGIARTI000031499118

L2-004 Petite rivière à Goyave, de son embouchure en mer à la confluence avec la rivière Moreau sur une section d'une longueur de 4 600 mètres.

Article 6

La commission des acquisitions examine les orientations générales de la politique d'acquisition proposées par les directeurs des musées du Moyen Age, de la Renaissance, Adrien-Dubouché et par le directeur du département du patrimoine et des collections

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 93

La pêche sera exercée au profit de l'Etat dans les fleuves, rivières, canaux et portions de fleuves et de rivières désignés par le tableau joint à la présente ordonnance.

Article 2

La commission des acquisitions est alternativement présidée, pour une durée d'un an, par le directeur de chacun des trois musées du Moyen Age, de la Renaissance, et Adrien-Dubouché et par le directeur du département du patrimoine et des collections de

LEGIARTI000030224719

CODE BASSIN VERSANT COURS D'EAU CLASSÉS AU TITRE DU 2° DU I DE L'ARTICLE L. 214-17 CODE LONGUEUR L1-001 Carbet Rivière du Carbet sur toute la longueur du drain principal de sa source à son embouchure en mer 232-1600 12 763 L1-002 Grand

Article 20

Les immeubles appartenant à l'Etat et nécessaires à l'exercice des missions prévues au présent décret au titre du Musée national Adrien Dubouché à Limoges sont mis à la disposition de l'établissement public par une convention d'utilisation conclue dans

Article 6

Le canton n° 5 (Florac Trois Rivières) comprend les communes suivantes : Florac Trois Rivières, Gatuzières, Gorges du Tarn Causses, Hures-la-Parade, Ispagnac, Mas-Saint-Chély, Meyrueis, Le Rozier, Saint-Pierre-des-Tripiers.

Article R2111-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 94 > 02

Les limites du rivage de la mer, des lais et relais de la mer et des limites transversales de la mer à l'embouchure des fleuves et rivières sont constatées par arrêté préfectoral.

Article 25

TEXTE Département (mentionner le, la ou les rivières concernées) :

Article 1

centaine de : : : mètres cubes : : 2° Pour toutes les autres autorisations : - : : de prise d'eau : : : : a) Eau non restituée à la rivière

Article 2

et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 17 février 2014 portant désignation du site Natura 2000 " Rivière

Article 2

du fonctionnaire chargé du contrôle des opérations de pêche ; Le but de celles-ci ; L'organisme ou les personnes sous la responsabilité desquels sont réalisées les opérations de pêche ; La durée de validité de l'autorisation ; La désignation de la rivière

Article 18

Baubigny, Benoîtville, Bricquebosq, Fierville-les-Mines, Flamanville, Grosville, La Haye-d'Ectot, Héauville, Helleville, Le Mesnil, Les Moitiers-d'Allonne, Pierreville, Les Pieux, Port-Bail-sur-Mer, Le Rozel, Saint-Christophe-du-Foc, Saint-Georges-de-la-Rivière

Article 3

Hardi SARL Adrien Momont et Fils (FR) SA A. Momont-Hennette et ses fils (FR)

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 26

Le présent classement n'est applicable qu'aux sections placées en amont des limites de salure des eaux des fleuves et rivières figurant à l'article premier.

Article 2

Pour les estuaires, fleuves, rivières et canaux non repris au tableau annexé au présent décret, la limite des affaires maritimes se confond avec celle de la mer à leur embouchure.

LEGIARTI000027070587

de Poix SOMME E6420980 Affluent rive droite des Evoissons à Eramecourt, moulin de Taussacq SOMME E6450650 Nièvre SOMME E6450700 Fieffe SOMME E6450800 Rivière d'Airaines SOMME E6450811 Rivière l'Eauette SOMME E6450900

Article 1

Adrien Momont et Fils (FR). A. Momont-Hennette et Fils (FR). Timoko. Adrien Momont et Fils (FR). A. Momont-Hennette et Fils (FR). Vodka. Adrien Momont et Fils (FR). A.

Article 11

Les titulaires du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ne peuvent manœuvrer les embarcations à moteur en rivière, plan d'eau, lac ou en mer que s'ils sont titulaires du permis de conduire correspondant.