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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01087_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Le 1er octobre 2008, les deux sociétés ont signé une convention de management et de prestations de services aux termes de laquelle la SARL A Holding s'engageait à assurer des prestations de management
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA01643_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
C doit progresser dans d'autres domaines, notamment le management d'équipes, les ressources humaines et la communication afin de postuler aux postes proposés.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04445_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
avec une activité privée en s'associant activement à l'activité de son épouse de distributrice indépendante agréée au sein d'une société internationale de vente à domicile de produits cosmétiques et manager
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00292_20220830
30 août 2022
30 août 2022
des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Hauts-de-France avait déclaré irrecevable la demande d'autorisation de travail présentée par la société My Top Manager
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00631_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
A... a alors été admis pour la rentrée scolaire 2024-2025 à l’École Supérieure de Commerce des Affaires et du Management (ESCAM) où il a intégré un « Mastère Management et Stratégie d'entreprise ».
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA02356_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
B fait valoir en appel qu'il a validé une première année de " mastere " au sein de l'" Ecole nationale supérieure du management immobilier " et qu'il est admis en deuxième année ainsi qu'en " MBA - Manager
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01697_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
A s'est inscrit en MBA " Global Management " à l'école de commerce et de management de Mulhouse et a validé la première année.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01643_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
d'affaires et un budget prévisionnel pluriannuel, ce qu'il a fait en l'espèce ; - l'activité projetée présente un rapport direct avec sa formation et le diplôme qu'il a obtenu, à savoir un master II Management
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01685_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
poste annexée à la lettre d'engagement sur l'emploi de directeur du développement interne, citées par le requérant dans ses écritures de première instance, que l'intéressé était notamment chargé du management
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00317_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
D conformément à sa demande qui avait pour objet l'édification d'un bâtiment à usage de manège d'équitation avec habitation principale.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA01578_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
DECIDE : Article 1er : La requête de la société Manar est rejetée.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02055_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
E a été maintenu dans l'entreprise, la société Laboratoires BLC Thalgo Cosmetic SA a néanmoins pris une mesure conservatoire le 29 janvier 2019 en confiant le management de ses collaboratrices à son N+
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA06353_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
personnel, elle a été la seule à faire l'objet d'une telle mesure, et que sa mutation " forcée " est entachée de détournement de pouvoir ; - en l'exposant à des risques psychosociaux du fait du management
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04460_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Pour faire présumer le harcèlement moral dont elle estime avoir été victime, Mme A soutient avoir subi un mode de management autoritaire, agressif, dénigrant et infantilisant, une mise sous emprise par
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04489_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Pour faire présumer le harcèlement moral dont elle estime avoir été victime, Mme A soutient avoir subi un mode de management autoritaire, agressif, dénigrant et infantilisant, une mise sous emprise par
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02852_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
", chaque pôle étant dirigé par une société " tête de pôle de management ".
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT01415_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Le nombre hebdomadaire d'heures de travail accomplies par chaque salarié est ensuite saisi dans le logiciel de gestion du temps par le manager pour transmission au service en charge de la paye et de la
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00709_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
du code général des impôts puisqu'ayant débuté son activité le 10 novembre 2012, elle exerce de manière habituelle et exclusive une activité de prestations de services, conseils et d'assistance en mangement
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00518_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
, en cas de réussite, d'obtenir au cours de l'année suivante un diplôme bac + 5, reconnu par l'Etat, titre certifié au Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) niveau 7 (EU), 'manager
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02015_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
A versées au titre de l'encadrement de son activité de recherche et développement sont éligibles au titre de son crédit impôt recherche ; les conventions de " management fees " conclues en 2005 et 2017
Source officiellePage 9 sur 66